1Posté le 02/09/2003 à 15:21:56Contrat hors Sacem.
Bon, je viens du post Sacem quand on débute.
J'ai compris qu'on se faisait avoir.
La sacem c'est bien pour les droits d'auteur, mais si on est pas à la Sacem, qu'on a protégé ses oeuvres par Sacd ou Snac, et qu'on vous propose de faire style, une musique de film.
Peut-on tout simplement faire un contrat avec le producteur du film, sans passer par quoique ce soit
Les droits d'auteur, vous les percevez directement, pardi.
Il suffit de marquer dans le contrat que l'oeuvre n'appartient pas au film mais que vous lui prétez pour l'occasion par ex..
Ça va surtout être difficile de faire acepter ça à un producteur, car cela va forçement le gêner dans l'exploitation de son film. En plus bonjour le boulot de gestion de tes droits.
De toute façon, si cela m'arrive dans quelques siècles, c'est que le producteur aimeras ma musique. S'il aime, on fixe un prix ensemble (par rapport au budget) et on signe un contrat.
Ils doivent bien avoir l'expérience et en plus il économiseras ce qu'il ne donnera pas à la Sacem.
Citation : Le SNAC ne perçoit pas de droits d'auteur pour le compte des déposants. Lorsqu'une oeuvre déposée est exploitée, son auteur doit, soit adhérer à la société d'auteurs susceptible de lui répartir les droits à lui revenir pour l'exploitation de son oeuvre, soit négocier un contrat d'auteur pour se voir verser directement ses droits d'auteur.