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Sujet Copyright et contournements

  • 6 réponses
  • 5 participants
  • 670 vues
  • 1 follower
1 Copyright et contournements
Bonjour à tous.
J'ai lu quelques messages sur ce forum qui parlent des avocats qui arrivent à contourner la protection du 'je m envoies le Cd chez moi avec accusé de réception et je suis protégé' :)

Est-ce que quelqu'un pourrait me donner plus de détails si c'est possible:
- quelle méthodes ils utilisent
- quels arguments ...

Merci d'avance.

PS: Non je ne suis pas paranoïaque :lol: c'est juste pour une 'culture judiciare personelle'
2
Depose tes oeuvres au SNAC, c'est plus sûr.
3
Merci de ta réponse.
Mais en fait ce que je recherche, ce n'est pas une bonne protection.
Je suis juste curieux de savoir comment un avocat arrive à contourner les méthodes basiques de protection de la propriété intellectuelle.
C'est pour ça que j'ai posté cette question.
A bientôt.

:)
4
En filant des bakchichs au F.B.I ??? :mdr:

http://weareunison.com

https://www.facebook.com/unison666

https://soundcloud.com/weareunison

5
Lol
6
Je sais po et j'ai po envie de savoir comment ils font .... je m'appel pas jj goldman :mdr:
7
Bon je connais pas bien le sujet mais je me souviens de mes cours de droits en audiovisuel et multimédia, le fait que tu t'envoie un cd ou que tu le déposes peut te permettre effectivement de déposer tes morceaux au cas ou, et de confronter les documents par rapport à une date...mais pas vraiment de les protéger à 100%.

Supposons que tu aie un sérieux litige avec un autre artiste : un de ses morceaux ressemble fortement au tien, mais lui de son côté assure qu'il s'agit d'une de ses compos. aie,aie,aie... cela depend de l'ampleur que prend l'affaire. Si devant tes documents, il laisse tomber, c'est ok pour toi! ou vice versa, c'est ok pour lui et la honte pour toi
...mais cela peut parfois aller plus loin !!

Dans ce cas, le fait que tu aie déposé ton morceau va pouvoir servir d'abord à prouver ta bonne foi et ton professionnalisme; et à admettre que tu as effectivement enregistré telle compo (avec tel rythme, telle mesure, tel tempo...) à telle date.

MAIS en fait si cela fini devant un juge, l'avocat de ton adversaire peut retorquer que cela ne prouve en rien que tu l'as créée !! Tu l'as déposé mais cela n'induit en rien le fait que tu en aie l'auteur! Tu piges ?!

Il pourrait te demander de prouver à ton tour que tu as vraiment écrit cette composition... Or c'est pratiquement impossible, évidemment...
On pourrait te demander de prouver que tu ne l'as pas toi-même volé à quelqu'un d'autre, voire à l'autre zicos, qui lui l'a chanté dans les rues pendant 10 ans...et que tu l'as peut-être entendu...héhéhéhé !

Bon forcément ca parait un peu forcé,mais en affaire de justice, il ya parfois des pièges et des subitilités qui nous échappent, nous pov'artist'.

Après on peut entrer dans des procédures juridiques plus complexes...analyse par des spécialistes de la Sacem des mesures et tout le bazar...cela dépend aussi de l'originalité et la complexité de la chanson.
Mais si ça se trouve tu vas te retrouver accusé de plagiat parce que tes accords et ta mélodie ressemblent étrangement à une chanson d'un compositeur finlandais des années 60...hi hi hi !

En bref, ce que je crois savoir, c'est que tu peux avoir un morceau déposé mais que cela ne constitue pas une protection assurée à 100 % et une preuve irrefutable ! héé ouiiii !!

Après pour le reste, je me souviens pas de tout et je suis pas très calé en droit! Alors s'il y a des gens plus aguerris pour compléter, corriger ou refuter ce que je dis, no problem !!

bye+