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Sujet Autoproduction : déclaration SDRM.

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1 Autoproduction : déclaration SDRM.
:D: Salut la jeunesse ! J'ai suivi avec beaucoup d'intérêt les derniers échanges qui ont eu lieu autour de l'autoproduction, du pressage et des décla' à la SDRM car je m'apprête moi même à sortir un premier maxi 4 titres...

Pour l'autoprod', je n'ai pas de solution, si ce n'est de confirmer ce que de nombreuses personnes ont déjà dit : créer une asso (40 roros environ pour la parution au journal officiel) et ouvrir une page Internet (gratuit) avec son adresse e-mail (en référence au nom de l'asso) : ça sera bien utiles avant de se lancer à corps perdu dans la prod' de votre CD !

Certains ont-ils déjà bouquiné "Autoproduire son disque ?" aux presses de l'IRMA ? Est-ce que ça sert ? Il serait intéressant de tchatcher de ce livre.

Sacher quand même qu'on peut trouver des plans de pressage pour moins de 700 roros les 500 ex, promotions, offres spéciales, etc. N'oublier jamais de feuilleter allégrement les fanzines locaux dans lequel on trouve souvent de précieuses promotions !!!

Par contre, perso, et c'est là que je viens demander votre aide, j'entrave que dalle aux Droits de Reproduction Mécanique (versement SDRM)... Les calculs sont assez complexes et si quelqu'un pouvait nous éclairer un peu plus que cela n'a été fait... 0.80 roros par CD pressé apparement, et à la "louche" ?... C'est ça ?

Sinon, en considérant qu'il s'agisse de nouveaux titres (ce qui est mon cas) pas encore déclaré à la SACEM (quand tu es sociétaire comme je le suis et que tu n'as pas encore déclaré tes titres parce que l'enregistrement coïncide avec leur création), est-ce vrai qu'il vaut mieux faire sa demande SDRM avant de déclarer ses morceaux ?

J'ai été bavard, non ? :clin:

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la sdrm refuse de leur donné l autorisation car jai deposer le morceau a 100 pourcent pour moi la faudrai quont refasse un depot enssemble se mettre daccord sur les pourcentages pour les droits comme ils ont fait des arrangements mais je narrive pas a les menées a la sacem le manager ma embrouillée pour que je leur fasse une lettre jai juste mis mon nom j autorise madame..........a utiliser mon morceau...... sur sont album titre...........pas plus voila apres elle me dit quil lui faut encore des papiers jai commencé a mennerver et la elle ma menacer de mattaqué en justice pour rembourcé les frais quelle a investis dans la chanson clip video...........environ 8000euro elle est culotée quand meme lol je connais pas encore bien mes droits mais ya rien de logique ladedans jai rien a voir avec sa moi comment elle pourrai mattaquée cest de l intimidation je pense pour que je leurs donnent le max en droit d auteur je pense non ???

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Ca ressemble effectivement à de l'intimidation. De toutes façons ta lettre d'autorisation est sans valeur pusque tu as cédé la gestion de tes droits à la sacem. La chanteuse et son manager ont juste à faire une demande à a sdrm avec les droits à 100% pour toi et dans ce cas il n'y a aucune raison que la sdrm refuse.

Dans le pire des cas ils pourraient jouer sur le fait que ta lettre autorise un autre arrangement et dans ce cas il suffit de refaire un dépôt sacem avec un part d'arrangement pour eux comme tu l'as proposé. Par contre je ne vois aucun risque que tu sois contraint de rembourser quoi que ce soit. Ils ont pris le risque d'enregistrer sans avoir au préalable négocié les parts d'arrangement avec toi, tant pis pour eux.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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merci pour votre reponse je pensais pareil dans ma tete mais sa fait drole d enttendre sa et avec les manager je me mefis mais bon ont est en france lol il faut des fondement pour accusé une personne moi cest pas mon album jai confié une chanson a cette chanteuse pas plus lol faut osé quand meme .........encore merci facepalmmrgreenbravo

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une derniere chose ont elles le droit de me faire un procès ???????????eek

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Sur quelle base? C'est bien ton morceau qui est enregistré? Tu ne t'es engagé nulle part à ne pas le déposer à la sacem ou à leur céder une partie des droits? Tu ne leur a pas vendu le morceau? Tu n'as signé aucun contrat? Rien ne les empêche de s'adresser à la justice pour régler un différent mais je ne vois pas de quoi ils se plaignent et ce qu'ils ont comme arguments. Encore une fois rien, d'après ce que tu me dis, ne les empêche de sortir ce morceau avec toi comme auteur-compositeur sur la déclaration sdrm.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


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comme vous le dite jai pas de contrat avec eux mais desfois quand ya des detes jai vue des trucs dans d autres domaine curieux desfois la lois en france alors facepalmmrgreen en tout cas merci javais envie d enttendre ce que je pensais par quelqu un de calé dans ce domaine meme si la sest que du bons sens pas besoins d aller ouvrir des bouquins lol encore merci

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Bonjour à tous,
je travaille en ce moment dans une société de production cinématographique, qui dans l'édition collector de l'un de ses films à succès a introduit la BO du film. Cependant, cette BO était vendue gratuitement, le prix payé par le client était seulement celui du DVD. Les auteurs de la BO sont membres du SACEM.
Le producteur du film et de la BO n'a pas jugé pertinent de déclarer le CD de la BO à la SDRM dans la mesure où ce CD était gratuit. La SDRM nous a alors communiqué une lettre nous demandant de payer une grosse somme d'argent, pour une soi-disant violation des droits d'auteurs et contrefaçon, alors que les auteurs des chansons de la BO avaient bien sûr tous donné leur accord. Je cherche actuellement une faille qui nous permettrait de ne pas payer cette taxe, le fait que le CD soit gratuit, par exemple... Cependant mes recherches ne sont pas vraiment fructueuses, et je me demandais si l'un de vous pourrait m'aider. Merci d'avance !
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Il me semble que dans tous les cas de figure il faut payer de la sdrm.
Le tarif est divisé par deux pour les disques qui ne sont pas destinés à la vente.
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Merci beaucoup, et donc là on doit payer obligatoirement la taxe imposée par le courrier qu'on a reçu ? Même si les auteurs étaient d'accord ?
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Je ne suis pas un expert mais voici ce que je sais.
La Sacem et la sdrm sont des organismes différents.
Il faut l'accord de la Sacem pour l'utilisation des oeuvres.
Il faut l'accord de la sdrm pour le pressage des disques.

Dans ton cas l'accord de la Sacem est donné puisque les ayant droit sont ok pour ça.
Par contre la sdrm n'a même pas été mise dans le circuit (ce qui est bizarre d'ailleurs car pour presser des cd les sociétés de pressage ont besoin d'une autorisation).
La somme est fixé par titre sur le cd il me semble, tu payes plus ou moins en fonction du nombre de titres (à vérifier).
Ce qui est sur c'est que la somme est multiplié par le nombre de cd pressés.
Elle est aussi fonction de la destination donné au cd, à savoir vente ou gratuit.
Donc si c'est 0,50cts par cd ça fera 500€ pour 1000cd destiné à la vente et 250€ pour 1000 cd destiné au gratuit.
Il est possible de panacher cd à la vente et cd gratuit.
(les chiffres sont complètement bidon, je ne sais pas ce que coûte les frais sdrm à l'heure actuelle).