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1 Copyright, Licenses, ancillary rights, property rights,etc.traduction en français.
Voila, c des termes qui sont utilisés dans le business de la musique outre-atlantique.
si quelqu'un a la définition en français ou du moins l'équivalence, ca m'intéresse.
Si vous savez pas, merci de ne pas répondre.
en gros il me semble que les copyrights sont l'équivalent des droits patrimoniaux et les licenses, les droits d'exploitation....
mais je ne saisis pas les subtilités... et puis en plus en France, la Sacem fout un peu, beaucoup, à la folie, le bor... :fache:

Merci les juristes ;)

Mon site, Ma Zic : www.hpisound.com



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Citation : - le copyright constitue l'organisation du droit de l'œuvre et non celui de l'auteur. Au nom du droit de prop riété et de libre circulation des échanges commerciaux, propres à la société capitaliste et libérale, il assimile l'œuvre à une marchandise - lui retirant, du coup, sa qualité d'œuvre de l'esprit -, et l'auteur à un marchand - la propriété intellectuelle est ici infiniment aliénable, et peut être cédée, par l'auteur, en même temps que son monopole d'exploitation. C'est un droit exclusivement économique, qui organise "le droit de l'œuvre, en ce sens que l'auteur, en tant que tel, en est donc radicalement exclu ". C'est un "dispositif protecteur des investisseurs " qui disposent de toutes facilités pour protéger les objets de leurs investissements des appropriations éventuelles (qu'elles soient artistiques ou commerciales), et ce, au détriment de l'auteur.

- le droit d'auteur organise, lui, originellement, le droit de l'auteur et non celui de l'œuvre, et témoigne, du moins dans son fondement, "d'une inadéquation du concept de propriété avec l'œuvre de l'esprit ". Contrairement au copyright où l'œuvre est considérée comme bien matériel, et qui reflète une société dont les valeurs exclusivement commerciales ne semblent protéger que le droit des investisseurs, le droit d'auteur attribue à l'auteur la qualité de personne et à l'œuvre celle de bien intellectuel, en tant qu'elle est une émanation de la "personnalité" de son auteur. Le droit moral pose l'indivisibilité de l'auteur et de l'œuvre : "Les œuvres sont l'industrie intellectuelle elle-même, et non pas les produits de cette industrie ". L'auteur trouve dans le droit d'auteur la protection qui lui est déniée dans le copyright, et retrouve ses prérogatives en matière de paternité et de protection.


Ca répond pas à toutes tes questions, mais tu trouveras sur le lien ci-dessous, une réflexion intéressante.
http://www.constantvzw.com/copy.cult/texts/manifesto.html

Je suis pas juriste, pas très renseigné non plus... mais le sujet m'intéresse.