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Sujet Emprunt de musique classique et ayant droit?

  • 28 réponses
  • 8 participants
  • 3 913 vues
  • 1 follower
1 Emprunt de musique classique et ayant droit?
Salut,

Nous sommes sur le point de sortir notre premier album (pour info :
style progressif). Dans cet album, sur un texte de Rimbaud (Bal des
pendus) quelque thèmes de la danse macabre de Camille Saint Saëns
viennent ornés une musique originale du groupe.

Nous avons donc pour être en règle demandé au label qui possède les
droits d'édition de Saint Saëns (Editions Durand) l'autorisation de
pouvoir emprunter les quelques thèmes de la danse macabre. Après
envoi de la mise à plat du morceau le label nous a dit qu'il fallait
qu'il fasse parvenir le titre aux héritiers pour que chacun donne
son feu vert. Quelques mois ont passé et le label nous répond enfin
que nous avons l'autorisation (plus précisément que les héritiers
ont donné leur accord mais qu'il fallait patienté encore quelques
temps pour que cette autorisation soit effective). Nous avons donc
patienté. Et là ce matin je reçois un coup de fil de "BMG
publishing" (??) nous disant que l'autorisation est bien effective
et que 50 % vont allé aux ayant droits de Saint Saens.

Alors voila je m'interroge sur :

D'après ce que j'avais compris (et ce que m'a laissé comprendre les
Editions DURAND) les héritiers étaient des personnes physiques,
chacun devait donner son avis et il n'y avait que des droits
d'éditions sur Saint Seans. Alors pourquoi tout à coup le dossier
est passé chez BMG (est-ce BMG qui en fait gère les ayant droit de
Saint Saëns, "les héritiers" n'ont rien écouté du tout, c'est avec
BMG que les éditions Durand ont traité? Quels sont ces droits des
droits d'auteur?
Quelle différence entre droits d'édition (à priori Ed Durand) et les
droit que nous demande BMG?

Ces 50% que BMG réclame sont des droits de SRDM ou des droits Sacem?
Et enfin 50% pour au total 1 minute 20 d'emprunt sur un morceaux qui
en fait 8 n'est pas exagéré? Peut-on négocier?

Bref que pensez vous de cette histoire? N'est-elle pas "louche" ou
est-elle dans le standard des demandes d'emprunt. Quelles sont vos
expériences à ce sujet? (nous au départ nous pensions que juste
l'accord était nécessaire et qu'il n'y aurait pas de part à
reverser :-)))

Merci d'avance pour votre éclairage nous sommes novices dans ce
domaine...

~ Raziel ~
---------------
o==]::::::::::::::>
---------------
"Mon âme brûlait paisiblement"
---------------
http://www.maldoror-web.com
"Mon âme brûlait paisiblement" http://www.maldoror-web.com
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21

Citation : Sinon, est-ce qu'il est tjs nécessaire de passer un examen de co-compositeur à la Sacem pour ce genre d'entreprise ? (j'avais du en passer un)



serieux>j hallucine
qu est t entends par la?
je sais pas je travaille pas (malheureusement?) a la sacem
une ptite démo du GT2 et une autre
22

Citation : Il existe plusieurs exceptions aux droits patrimoniaux en matière d'?uvre musicale:
(...)
La parodie ou pastiche (article L 122-5, 4° du Code de la Propriété Intellectuelle) dès lors qu'elle n'entraîne pas la confusion avec l'?uvre originale, ne la dénigre pas et ne la prive pas de son public.


citation tiré du lien de rotormouse.

Je me demande si mon morceau n'est pas passé par cette clause :???:
Bouh!!!! :((( Comme je suis malheureux :((( :mdr:
23

Citation : serieux>j hallucine
qu est t entends par la?



En 1995, à la table (et un piano à dispo tout de même), 4 mesures de mélodie à dévelloper sur minimum 8 (je crois ou 16, je ne sais plus) avec arrangement qui va bien.
Je m'en suis pas trop mal tiré puisque ça a été accepté.
J'avais bien aimé l'exercice :)
24
Bon moi jme casse

raziel si tu peux me tenir au courant ca m intéresse
si on peut traquer les abus du business de la musique qui empechent la creation...

a+ tout le monde
une ptite démo du GT2 et une autre
25

Citation : Je me demande si mon morceau n'est pas passé par cette clause
Bouh!!!! Comme je suis malheureux



:mdr:

Citation : En 1995, à la table (et un piano à dispo tout de même), 4 mesures de mélodie à dévelloper sur minimum 8 (je crois ou 16, je ne sais plus) avec arrangement qui va bien.



ben tu m apprends ququchose
une ptite démo du GT2 et une autre
26
C'est vrai que c'était curieux surtout que mes co-compositeurs étaient Chopin et Liszt :lol:
Good nigth :)
27
Bon l'affaire est réglée :

Cela ma pris tellement le chou que :

J'ai recomposé les 2 ou trois passages et j'ai substitué les emprunts Saint Saens par des thèmes perso... (et finalement après écoute des autres musicos du groupe on se demande si c pas mieux venu que les thèmes de saint saens :ptdr: )

Bref on va téléphoner a BMG et compagnie pour leur dire de garder leur
répartitions :bravo2:

Donc morale de cette histoire : faire hyper gaffe avec les emprunts.. un theme de perdu 10 de retrouvé :)

~ Raziel ~
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http://www.maldoror-web.com
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28

Citation : Donc morale de cette histoire : faire hyper gaffe avec les emprunts.. un theme de perdu 10 de retrouvé



:bravo:
29
Juste une precision par rapport à la durée des droits.
les 70 ans, c'est pour les droits d'auteur (droits moraux), et ca correspond à 70 ans apres la mort de l'auteur plus un decalage qui peut etre du à des periodes ou les droits n'ont pas pu etre gérés (entre autres les 2 guerres).
les 50 ans, ca se rapporte aux droits mécaniques (et donc à l'utilisation de samples): un enregistrement tombe dans le domaine plublic 50 ans apres la date d'enregistrement (et pas de commercialisation). c'est à dire qu'aujourd'hui on peut utiliser des samples tirés de disques enregistrés avant avril 1954 (meme des rééditions sur CD), sans avoir à payer de droits à l'éditeur mécanique (par contre si son auteur est tjs vivant, y'a des droits d'auteur).

voila pour ma contribution, meme si j'arrive un peu tard...