Sujet Type de contrat Label Associatif / Artiste

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Max Tiway

Nouvel·le AFfilié·e

Premier post

1 Posté le 04/05/2017 à 00:59:07

Bien le bonsoir !

Possédant un label associatif avec des amis depuis peu, je me demandais quel type de contrat un label donc à but non lucratif doit-il mettre en place avec ses artistes pour diffuser leurs musiques sur des plates-formes numériques (comme beat port par exemple) :?:

Si le contrat devait varier pour la diffusion au format physique (vinyle) :?:

Et pour finir existe-t-il un site qui regroupe des contrats types pour avoir quelques exemples et une base :!:

Merci d'avance !

Max'

noizydon

505

Posteur·euse AFfolé·e

2 Posté le 04/05/2017 à 09:38:32

Salut,
Je pense que tu aurais assez intérêt à travailler avec un contrat d'artiste "normal".
Le côté non-lucratif d'une association ne concernant que les membres de son bureau.
--
Après, un vrai contrat d'artiste c'est vite assez compliqué.
Tu devrais peut-être viser :
- un contrat de cession de bande master, si ton asso produit,
et/ou
- un contrat de distribution, si ton asso diffuse la musique.
--
Pour les contrats de base type, va voir Madame IRMA !
@+

Max Tiway

Nouvel·le AFfilié·e

3 Posté le 17/05/2017 à 17:05:23

Merci noizydon !

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