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Intermittence du Spectacle
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Sujet point de règlement....

  • 9 réponses
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1 point de règlement....
Bonjour, j'expose mon K: (qui m'explose le Q)
(A):j'avais des droits intermittents jusqu'au (a)31 mars 2013.
(B): j'ouvre des droits au régime général à partir de cette date là (a'), dépendant du secteur public, fin de contrat prise en compte (b) 31 octobre 2012.
aujourd'hui, pour le calcul de mon dossier (C), on me dit que la date à laquelle on peut remonter est celle de la dernière acceptation d'un dossier d'indemnisation, soit (a'), et pas (b) comme j'avais cru le comprendre, quand j'avais demandé conseil avant d'arriver à (a).
j'ai travaillé 170h entre février et mars 2013, et au pole emploi, ils ne veulent pas les prendre en compte dans le calcul du dossier.

quelqu'un de compétent peut-il me dire si je suis le dernier des cons, en plus d'être (voir signature)...

je demande, parce que pour m'expliquer ça, il y avait quand même 2 conseillers et le directeur PE midi py. dans le bureau, et ils n'avaient jamais eu le cas...
j'espère être clair...

ce qui me gonfle, c'est que j'avais demandé conseil auprès d'eux pour (PE et secteur public à la mairie) savoir si il était préférable de demander le réexamen anticipé fin février, car ma priorité était d'être sûr que les heures faites en Mars seraient prises en compte...

merci...

[ Dernière édition du message le 13/12/2013 à 17:47:40 ]

2
Je tente une remontée dominicale qui ne portera sans doutes pas ses fruits, mais sait-on jamais...
3
Remontée marditale donc...
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Perso, avec tes A, B, C , a, a', b : je n'ai rien capté... :??:

http://www.cachets-artistes.com/

5
Ah ben merde... je pensais faciliter la comprenote... la question est: peut-on prendre en compte pour le calcul d'un dossier, des heures qui se trouvent dans les 10 mois précédents la date d'un réexamen anticipé, , même si ces heures sont antérieures à une ouverture de droits dans le secteur public, et n'ayant donc pas servi dans le calcul de ce dernier?

Voilà.... pas de a b c....
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Tout d'abord, on est bien d'accord, les heures dont tu parles (celles que tu veux intégrer) sont bien du régime artiste ou technicien et n'ont jamais été intégrées à des droits à l'allocation chômage ? Et on est bien dans le cadre d'un renouvellement intermittent ? (en cas de première admission annexe VIII ou X, ça ne fonctionne pas)

Si tu parles sur 10 mois, c'est que tu es en annexe VIII (technicien) ?

Tu peux avoir une période rallongée, donc, de plus de 10 mois, mais il faut que tu fasses plus d'heures que les 507 mini. Il faut faire 50 heures de plus par période de 30 jours.

Par exemple, si tu n'as pas 507 heures en 304 jours,
tu devras justifier de 557 heures en 335 jours
ou 607 heures en 365 jours

http://www.cachets-artistes.com/

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J'ai 830 h avec une majorité en annexe X, c'était pour simplifier...là les assedics ne veulent pas en prendre 170, sous prétexte que j'ai ouvert un dossier régime général après les avoir effectuées, même si elle n'ont pas été prises en compte pour le dossier régime général, et même si elles sont bien dans les 10mois1/2... sur quel point de réglement s'appuient-ils pour les refuser?

Voilà ma question...
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Up de fin d'année...
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Oui, bien difficile de comprendre. Tu peux exiger par contre le texte permettant d'annuler dans ton cas tes cachets/heures spectacle, par lettre recommandée AR. PE a un devoir d'information.

Ils ont un service juridique qui te donnera réponse par l'intermédiaire de ton conseiller. J'ai été un peu dans le même cas, et ils avaient annulé purement et simplement tous mes cachets spectacles, m'empêchant de les réutiliser + tard.

Désolé de ne pouvoir t'en dire plus...
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Merci de ta réponse ombest... je vais faire un courrier en janvier oui...