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Les différents type de contrat et les rapports personne morale - personne physique

  • 3 réponses
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Les différents type de contrat et les rapports personne morale - personne physique
#1
Dans la lignée du "multi-threading" ( :mdr: ) sur les structures viables pour l'autoproduction, je lance ce thread recentré sur les différents types de contrat et le rapport personne morale - personne physique, si des AFiens peuvent s'étendre sur la question ...

- Quelles sont les particularités de chaque contrat (d'artiste, de licence, de diffusion, d'édition...) ?
- Quel type de contrat peut s'établir entre une association loi 1901 dont le but est d'éditer et de diffuser, et un particuler dépourvu de statut, mais producteur de fait d'un master ? et qu'en est-il du versement des royalties ?
Un peu de musique ?
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#2
Mmh ?...

Eh ben, ca inspire pas grand monde ... :??:
Un peu de musique ?
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#3
Je ne maîtrise pas assez bien le sujet pour tu répondre, (je suis plutôt spécialisé dans le spectacle vivant que la phonographie) en revenche je te conseil vivement d'acheter le livre: "autoproduire son disque" (édition irma) que tu trouveras à la Fnac.
Plus concrétement va faire un tour sur www.irma.asso.fr, tu trouveras
surement un début de réponse dans les fiches pratique.
A+
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#4
Eh eh ... je sais bien, j'ai d'ailleurs déjà des livres de l'IRMA.
Le bouquin dont tu parles est épuisé car il doit être remis à jour, sa parution était attendue pour septembre mais il semble en retard ...

thanks quand même !
Un peu de musique ?
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