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Est-ce qu'un licencié a le droit de sous-licencier ?

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Sujet de la discussion Est-ce qu'un licencié a le droit de sous-licencier ?
Bonjour

Toujours dans les problèmes d'autoproduction et fonctionnaires, je me posais cette question.
1. on s'autoproduit et on reste producteurs en tant que personne physique
2. on monte une asso
3. on fait un contrat de licence avec l'asso (comme ça on reste en tant que personne physique propriétaire des bandes)

Maintenant, imaginons qu'une boîte demande au producteur de licencier un morceau pour une compilation. Peut-on faire une sous-licence de l'asso (le licencié) vers la boîte qui veut faire la compil ?
Ca serait une sorte de mécanisme de sous-licence, et ça permettrait surtout d'avoir une structure pour pouvoir licencié facilement des morceaux sans avoir à faire des contrats de travail entre les sous-licenciés et les producteurs-personne-physique.

Ca se tient ?

geoffroy

www.brocoli.org