Sujet Bandcamp / Sacem

Si le sujet passione mais je n'ai jamais eu de réponse de la part de la sacem t il semblerait que fred4tutti n'en ai pas eu non plus de BC...

@napz : auto-entrepreneur me concernant :)

Hello

Si il y'a une histoire de Sacem, c'est entre Bandcamp et la Sacem.

Chaque auteur/compositeur fait ce qu'il veut de son titre, la Sacem est là pour percevoir les revenus liés à la diffusion uniquement du titre (=radio, TV, etc...) et les reverser aux auteurs compositeurs. Pas aux ventes. Donc le pire qu'il puisse se passer, c'est que Bandcamp diffuse votre titre (c'est peut être le principe d'ailleurs ? héhé), et que la Sacem ne vous paye pas pour ça comme elle le ferait pour un passage radio. Point barre.

Si vous avez un éditeur, en revanche, lui peut s'opposer à la mise en ligne sur bandcamp ou autre puisqu'il est ayant droit. Mais la Sacem non.

Personne ne demande à la Sacem une autorisation de diffuser en radio, par exemple. Mais la radio paye un forfait à la Sacem pour que la Sacem répartisse ensuite cette somme entre les artistes déclarés diffusés sur cette même radio. Le flou juridique/marge de progrès est donc, à l'heure actuelle, sur le paiement de ces boîtes (Bandcamp, mais aussi Youtube, et autres....) de sommes à la Sacem au même titre que les radios, TV, bref diffuseurs historiques, pour que ces sommes reviennent vers les auteurs compositeurs. En gros, en oubliant tout débat sur bien ou pas bien, mettre de la musique sur Bandcamp, ça n'a rien d'illégal pour un auteur/compositeur affilié Sacem, c'est par contre "travailler gratuitement". Et s'il y'a des ventes, elles ne concernent absolument pas la SACEM.

Mea culpa, je suis en effet allé un peu vite en besogne pour ne pas "jargonner", tout ça pour expliquer in fine, comme toi ou Noizydon, que ce n'est pas l'auteur/compositeur qui se charge de ces questions, et qu'il n'y a aucune contre indication :)