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La vie d'artiste ou de technicien du spectacle repose sur un statut social et juridique très particulier. De la comptabilité des cachets aux différentes démarches administratives nécessaires pour percevoir des indémnités ou déclarer ses revenus, cet espace de discussion vous permettra d'aborder tous les aspects du statut d'intermittent du spectacle.
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Liste des réponses Intermittence du Spectacle

Peux t-on perdre son statut d'intermittent en déclarant heures vacataires au régime général?

[ Intermittence du Spectacle ]

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AuteursMessages

Anonyme

Newbie des prairies Newbie des prairies
1 Posté le 30/10/2009 à 16:03:49
Bonjour,

J'ai une question qui est simple mais qui me prends la tête, j'aimerai savoir si étant intermittente du spectacle faisant mes 507 heures largement, je peux faire une soixantaines d' heures en tant que vacataire au régime général (le mois de novembre) et ne pas risquer de perdre mon statut d'intermittente.
J'avais entendu que le quota était de 55 heures! mais je pense que si c'est tous les mois!
Pour ma part c'est juste 60 H ce mois ci. Puis je les déclarer aux assedics? comment le faire?...

HELP une intermittente en détresse!



wildcopper

Newbie des prairies Newbie des prairies
16 messages
2 Posté le 31/10/2009 à 11:55:35
Travailler au régime général n'est pas incompatible avec le statut d'intermittent. Ces jours travaillés ne sont tout simplement pas indemnisés et ne compteront pas dans la période utilisée pour compter tes heures.

Anonyme

Newbie des prairies Newbie des prairies
3 Posté le 06/11/2009 à 11:42:38
Hello Newbie,

sur ta réponse tu me dis que mes heures ne sont pas comptabilisées si je travaille en vacataire au mois de novembre alors que je suis intermittente, mais ce n'est pas exactement ça que je cherche à savoir. J'ai largement assez d'heure pour garder mon intermittence.
Je veux savoir si j'ai le droit de les faire et de les déclarer sans risquer de perdre mon statut.

As t-on le droit de faire des heures au régime général de manière exceptionnelle dans l'année en étant intermittent ?
Y a t-il un quota d'heure à ne pas dépasser ?
Comment déclarer ?

SVP j'ai besoin de réponses super précises
Merci de m'aider

wildcopper

Newbie des prairies Newbie des prairies
16 messages
4 Posté le 08/11/2009 à 23:07:45
Travailler au régime général n'est pas incompatible avec le statut d'intermittent, tant que tu fait moins que 151h dans les 3 derniers mois precedent l'ouverture de tes droits. Avec 60h en tout et pour tout tu es bien en dessous.
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