Sujet Alternative a la SACEM!
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drOnic
156
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 19 ans
Sujet de la discussion Posté le 04/01/2008 à 05:14:40Alternative a la SACEM!
Salut''
JE veux inscrire mon groupe a la SACEM pour toucher les droits d auteurs, mais une fois la bas j'apprends que cela n est pas possible paske il y a deja un groupe du meme nom que nous dans leur systeme.
Deux SOlutions s'offrent a nous: ou bien changer de nom ou bien trouver une autre societe de remuneration de droits d'auterus.
Vu que il est pas question pour nous de changer de nom, et que de toute maniere notre ALbum va sortir en Europe (et dans d autre territoires) et donc pas specialement en France, notre seule solution est de trouver une alternative a la SACEM.
Est ce que qq'un connait une autre societe qui s occuppe des droits d auteurs en Europe (voire meme USA, Canda) a laquelle on pourrait s inscrire?
Qui a des propositions?
JE veux inscrire mon groupe a la SACEM pour toucher les droits d auteurs, mais une fois la bas j'apprends que cela n est pas possible paske il y a deja un groupe du meme nom que nous dans leur systeme.
Deux SOlutions s'offrent a nous: ou bien changer de nom ou bien trouver une autre societe de remuneration de droits d'auterus.
Vu que il est pas question pour nous de changer de nom, et que de toute maniere notre ALbum va sortir en Europe (et dans d autre territoires) et donc pas specialement en France, notre seule solution est de trouver une alternative a la SACEM.
Est ce que qq'un connait une autre societe qui s occuppe des droits d auteurs en Europe (voire meme USA, Canda) a laquelle on pourrait s inscrire?
Qui a des propositions?
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Jules Joffrin
22971
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
4 Posté le 21/01/2008 à 13:31:52
Globalement, vous n'avez pas d'autre solution que de changer de nom.
Quand une marque est déposée à l'INPI, c'est le premier qui arrive qui a gagné; Pareil pour la sacem. Et de toute manière tu es obligé de passer par la sacem, même si la sortie est "internationale".
Quand une marque est déposée à l'INPI, c'est le premier qui arrive qui a gagné; Pareil pour la sacem. Et de toute manière tu es obligé de passer par la sacem, même si la sortie est "internationale".
drOnic
156
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 19 ans
5 Posté le 23/01/2008 à 00:36:13
Merci Jules pour ta reponse!
Meme si ca me satisfait pas.
Je pense pas que notre nom de gourpes est a L'Inpi mais juste a la SACEm, ca fait une difference?
Meme si ca me satisfait pas.
Je pense pas que notre nom de gourpes est a L'Inpi mais juste a la SACEm, ca fait une difference?
TheStratGuy
14379
Modérateur·trice généraliste
Membre depuis 20 ans
6 Posté le 23/01/2008 à 08:24:10
Citation : Quand une marque est déposée à l'INPI, c'est le premier qui arrive qui a gagné; Pareil pour la sacem
Do not take life too seriously. You will never get out of it alive.
drOnic
156
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 19 ans
7 Posté le 23/01/2008 à 21:46:01
Bon PRenons la chose d un autre angle!
Ki autre ke la SACEM dans le monde fait de la protection doeuvres musicales et remuneration de droits d auters ???
Ki autre ke la SACEM dans le monde fait de la protection doeuvres musicales et remuneration de droits d auters ???
Jules Joffrin
22971
Vie après AF ?
Membre depuis 20 ans
8 Posté le 24/01/2008 à 10:00:04
En france : personne
hicks
111
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 20 ans
9 Posté le 24/01/2008 à 10:14:08
En france la sacem a ce qu'on appelle un monopole de fait... si tu demande a une société de droit étrangere de t'inscririe chez eux... ils te diront qu'ils ont des accords de reciprocité avec la sacem et que donc il faut t'inscrire a la sacem...
Si les punks aimaient vraiment les chiens....ils en auraient pas !
drOnic
156
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 19 ans
10 Posté le 24/01/2008 à 16:55:22
Ok En dehors de la France, je suis malheuresement (j aurais bien aime avoir Carla Bruni kom premiere Dame) pas francais en tout cas, je suis Libanais
Document02
252
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 17 ans
11 Posté le 18/06/2009 à 17:41:26
Je pense que toutes les auto-prod se posent le même problème.
L'interet du SNAC c'est d'apporter une preuve d'anteriorité en cas de litige. Pas vu d'autre interêts, mais j'en suis encore a creuser le sujet.
Sinon il y a l'AIMSA qui se pose en concurent de la SACEM avec le slogan "no sacem inside." Par contre il n'y a pas ou très peu de droits de diffusions avec eux je crois. a creuser aussi.
Je n'ai pas trouvé d'autres alternatives...
L'interet du SNAC c'est d'apporter une preuve d'anteriorité en cas de litige. Pas vu d'autre interêts, mais j'en suis encore a creuser le sujet.
Sinon il y a l'AIMSA qui se pose en concurent de la SACEM avec le slogan "no sacem inside." Par contre il n'y a pas ou très peu de droits de diffusions avec eux je crois. a creuser aussi.
Je n'ai pas trouvé d'autres alternatives...
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