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Sujet Oeuvre inédite à la Sacem puis contrat d'édition

  • 5 réponses
  • 4 participants
  • 1 963 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion Oeuvre inédite à la Sacem puis contrat d'édition
Bonjour,

J'ai une petite question pour vous, si vous voulez bien vous donner la peine :D:

J'ai une oeuvre déclarée à la SACEM depuis quelques temps, et aujourd'hui on me propose de l'utiliser dans un DVD et même de l'éditer.

Si l'oeuvre est éditée, une nouvelle déclaration de cette oeuvre à la SACEM va-t-elle devoir être faite (afin de changer les pourcentages et d'inclure le nouvel éditeur...) ?

Si vous pouviez m'éclairer...

Merci

http://www.benjaminbossone.com

2
Bah ça serait sympa quoi...

http://www.benjaminbossone.com

3
S'il y a des modifications (part éditeur par exemple), oui, contacte la sacem pour avoir le bordereau qui va bien

http://klimperei.free.fr | https://klimperei.bandcamp.com

4
Oui il faudra faire un nouveau dépot
G-SWING Records
5
Ok je fais un nouveau dépôt. j'espère que la Sacem va pas se mélanger les pinceaux, car je vais me retrouver avec plusieurs fois la même oeuvre dans mon catalogue...

merci.

http://www.benjaminbossone.com

6

Citation : Ok je fais un nouveau dépôt. j'espère que la Sacem va pas se mélanger les pinceaux, car je vais me retrouver avec plusieurs fois la même oeuvre dans mon catalogue...


Non non, ils ont l'habitude ...

Ceci-dit, la logique voudrait que ce soit l'éditeur, après rédaction du contrat de cession qui fasse les démarches.

De plus, tu pourras aller zieuter sur le site de la SACEM, on peut y consulter les oeuvres qu'on y a déposé.

JMZ www.mazamusic.fr