Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
FR
EN
Notifications
  • Looper est de retour !
    Looper est de retour !
    Nous sommes ravis de vous annoncer le retour de Looper, notre service de sécurisation des transactions des petites annonces, avec en prime quelques nouveautés...
  • La messagerie d'Audiofanzine a fait peau neuve !
    La messagerie d'Audiofanzine a fait peau neuve !
    En préalable à la nouvelle version de Looper, la messagerie d'Audiofanzine se modernise avec une nouvelle ergonomie !
  • Tentatives d'arnaques par phishing dans les petites annonces
    Tentatives d'arnaques par phishing dans les petites annonces
    Nous faisons face depuis quelques jours à une recrudescence de tentatives d'arnaques par hameçonnage (phishing) dans les petites annonces. Cliquez sur cette notification pour en savoir plus.
  • Nouveauté : Bookmark article, news ou tuto
    Nouveauté : Bookmark article, news ou tuto
    Bookmarkez un article, une news ou un tuto et retrouvez-le dans votre section "Mes signets" du menu membre.
  • 6 nouveaux annuaires
    6 nouveaux annuaires
    Luthiers, Réparateurs, Cours de musique, Studios d’enregistrement, de mastering et de répétition... Suggérez l’ajout d’une entreprise, inscrivez la vôtre ou déposez un avis.
  • Alertes disponibilité et baisse de prix
    Alertes disponibilité et baisse de prix
    Ces nouvelles fonctionnalités vous permettent d'être informé·e dès qu'un produit est disponible ou que son prix a baissé.
AutoProduction & Business
News
Articles
Médias
Forums
Tutoriels Tutos

Oeuvre inédite à la Sacem puis contrat d'édition

  • 5 réponses
  • 4 participants
  • 2 155 vues
  • 4 followers
Oeuvre inédite à la Sacem puis contrat d'édition#1
Bonjour,

J'ai une petite question pour vous, si vous voulez bien vous donner la peine :D:

J'ai une oeuvre déclarée à la SACEM depuis quelques temps, et aujourd'hui on me propose de l'utiliser dans un DVD et même de l'éditer.

Si l'oeuvre est éditée, une nouvelle déclaration de cette oeuvre à la SACEM va-t-elle devoir être faite (afin de changer les pourcentages et d'inclure le nouvel éditeur...) ?

Si vous pouviez m'éclairer...

Merci

http://www.benjaminbossone.com

#2
Bah ça serait sympa quoi...

http://www.benjaminbossone.com

#3
S'il y a des modifications (part éditeur par exemple), oui, contacte la sacem pour avoir le bordereau qui va bien

http://klimperei.free.fr | https://klimperei.bandcamp.com

#4
Oui il faudra faire un nouveau dépot
G-SWING Records
#5
Ok je fais un nouveau dépôt. j'espère que la Sacem va pas se mélanger les pinceaux, car je vais me retrouver avec plusieurs fois la même oeuvre dans mon catalogue...

merci.

http://www.benjaminbossone.com

#6

Citation : Ok je fais un nouveau dépôt. j'espère que la Sacem va pas se mélanger les pinceaux, car je vais me retrouver avec plusieurs fois la même oeuvre dans mon catalogue...


Non non, ils ont l'habitude ...

Ceci-dit, la logique voudrait que ce soit l'éditeur, après rédaction du contrat de cession qui fasse les démarches.

De plus, tu pourras aller zieuter sur le site de la SACEM, on peut y consulter les oeuvres qu'on y a déposé.

JMZ www.mazamusic.fr