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Sujet de la discussionPosté le 18/01/2008 à 18:30:38Oeuvre inédite à la Sacem puis contrat d'édition
Bonjour,
J'ai une petite question pour vous, si vous voulez bien vous donner la peine
J'ai une oeuvre déclarée à la SACEM depuis quelques temps, et aujourd'hui on me propose de l'utiliser dans un DVD et même de l'éditer.
Si l'oeuvre est éditée, une nouvelle déclaration de cette oeuvre à la SACEM va-t-elle devoir être faite (afin de changer les pourcentages et d'inclure le nouvel éditeur...) ?
Ok je fais un nouveau dépôt. j'espère que la Sacem va pas se mélanger les pinceaux, car je vais me retrouver avec plusieurs fois la même oeuvre dans mon catalogue...
Citation : Ok je fais un nouveau dépôt. j'espère que la Sacem va pas se mélanger les pinceaux, car je vais me retrouver avec plusieurs fois la même oeuvre dans mon catalogue...
Non non, ils ont l'habitude ...
Ceci-dit, la logique voudrait que ce soit l'éditeur, après rédaction du contrat de cession qui fasse les démarches.
De plus, tu pourras aller zieuter sur le site de la SACEM, on peut y consulter les oeuvres qu'on y a déposé.