Organisation de concert, SACEM et obligation de déclaration

1 réponse
2 participants
1 991 vues
2 followers

Anonyme

Sujet de la discussion Posté le 01/04/2008 à 17:07:11

Bonjour à tous,

je souhaite organiser, par le biais d'une association, un concert
avec entrée payante et buvette dans une petite ville de province.
nous aimerions faire venir 3 groupes locaux qui ne sont pas enregistrés à la
SACEM (certains de ces groupes s'auto-protègent grâce à leur œuvres
auto-envoyées en courrier recommandé) et qui ne joueraient que des compositions
originales de leur création

est ce que dans ce cas en tant qu'organisateur nous sommes quand même soumis à la déclaration SACEM et est ce que cette dernière peut nous demander de l'argent ?

si vous avez des pistes légales à me conseiller je veux bien car j'ai pu lire sur d'autres topics tout et son contraire à ce sujet

merci d'avance

Anonyme

521397

2 Posté le 01/04/2008 à 17:18:24

A priori, non puisque les groupes ne sont pas adhérents à la sacem et ne jouent que leurs compos.

< Liste des sujets
Charte

Liste des modérateurs