Avec mon groupe de jazz, on vient de décrocher des concerts où l'on nous demande des contrats, PB : on a jamais fait ça.
Est ce que qqu'un aurait un contrat type, un modèle ou truc du genre svp ?...
On est constitué en asso, en gros le contrat doit donc stipuler que l'organisateur doit verser un certain nombre d'euros à notre asso...
Merci d'avance
kforme
9
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 17 ans
30 Mai 2008 à 17:04
#2
C'est un contrat de cession, tu dois pouvoir en trouver sur le net, ou sur le site de l'irma : www.irma.asso.fr
swarmed_one
11
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 19 ans
11 Décembre 2008 à 10:19
#3
Surement trop tard pour répondre mais vu que je cherchais la même chose et que je l'ai trouvée...