Rompre un contract

synops

4

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 23 ans

15 Juillet 2008 à 19:47

#1

Bonjour

J'ai était viré de mon groupe

Nous avon tous signé un contract de licence

je cherche des infos pour savoir comment me désolidariser de mon contract qui me lie à la maison de disque ?

Merci

Anonyme

2061

16 Juillet 2008 à 00:06

#2

Oula, si y a pas de clause qui prévoit ce cas de figure, tu dois respecter tes engagements, je sais même pas si ton groupe peut te "virer" comme çela ... mais tant qu'on connaît pas le contenu du contrat , il me semble difficile de te répondre

lohworm

3727

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 20 ans

16 Juillet 2008 à 14:42

#3

Commence donc par prendre contact avec le label pour leur expliquer la situation, c'est pas des cons non plus, et c'est pas la première fois qu'un zicos se fait virer de/quitte un groupe...

TAO MENIZOO - 3eme album : Journey Through A Devastated Mind

Album disponible en CD, streaming & download

lohworm

3727

Squatteur·euse d’AF

Membre depuis 20 ans

16 Juillet 2008 à 14:47

#4

Citation : tu dois respecter tes engagements

à mon avis la solidarité entre signataire sur les engagements pris ne vaut que si l'unité de l'entité signataire perdure...
C'est probablement comme un bail signé à plusieurs, le jour où tu quittes l'appart, tu ne payes pas un loyer jusqu'à ce que tout le monde quitte l'appart en même temps...
Et un groupe qui splitte ? tout le monde continue d'honorer ses engagements à vie comme si le groupe n'avait jamais splitté ?

Ce n'est tellement pas réaliste qu'il y a forcément des dispositions du genre avenant au contrat...

TAO MENIZOO - 3eme album : Journey Through A Devastated Mind

Album disponible en CD, streaming & download

Anonyme

2061

16 Juillet 2008 à 14:58

#5

Citation : C'est probablement comme un bail signé à plusieurs, le jour où tu quittes l'appart, tu ne payes pas un loyer jusqu'à ce que tout le monde quitte l'appart en même temps...

sauf que le proprio peut te demander d'honorer ton baille si tu te casses comme cela et surtout , tes colloc ne peuvent pas te virer du baille et de l'appart en claquant des doigts...

Citation : Ce n'est tellement pas réaliste qu'il y a forcément des dispositions du genre avenant au contrat...

tout ce qui n'est pas précisé dans le contrat est régit par des conventions collectives ou la jurisprudence. Ya rien d'automatique et on ne connait pas le détail du contrat. Si le contrat est entre le groupe X et le label, ou bien le groupe X et les musiciens expressément nommés , cela change tout.

En fait il est impossible de répondre véritablement à cette question sans avoir le contrat sous les yeux.

Anonyme

1691

16 Juillet 2008 à 15:01

#6

Mon expérience perso, j'ai quitter un groupe, mais j'ai continuer a honorer le contrat en faisant je ce que je pouvais pour le label (des prods) pour d'autres groupe sauf le groupe que j'ai quitté. Après ca va dépendre de ton cas mais si t'es pas avec des cons tu devrais pouvoir t'arranger.

Anonyme

14

21 Juillet 2008 à 11:48

#7

Ben oui faut voir le contenu du contrat.

D'abord c'est quoi : contrat d'artiste ? Contrat de licence ? Contrat de travail ?

Bon faut voir, mais dans les deux premiers cas, ça suppose qu'il y a une histoire de droits d'auteur et qu'il faut voir ça... Puis, dans ce genre de contrat t'es engagé pour un objet précis... Voir aussi les causes de résiliation... Pour voir comment le contrat est signé (un contrat par membre, un contrat pour tout le groupe, ...)

Si c'est un contrat de travail, là c'est différend. Tu sembles être engagé. En tous cas, c'est ce à quoi me faisait penser le cas de R-Omega.

En gros, on ne peut pas te renseigner. Faut plus de détails et le contrat sous les yeux...