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Sujet Sacem et définition du terme “exploitation commerciale"

  • 8 réponses
  • 4 participants
  • 2 043 vues
  • 3 followers
Sujet de la discussion Sacem et définition du terme “exploitation commerciale"
Bonjour à tous,

Tout d'abord, je n'ai pas trouvé de sujets évoquant mon problème. Si jamais il en existait déjà un, je veux bien le lien et pas de problèmes pour effacer ce topic.

Je vais très prochainement être présent sur la plupart des plateformes de téléchargements. Je souhaite par ailleurs m'inscrire à la Sacem…J'ai donc reçu le “dossier" mais…

Est-ce que quelqu'un sait si la Sacem considère comme une exploitation commerciale le fait d'être présent sur quasiment toutes les plateformes de téléchargement (itunes, beatport etc…)?

Car dans leurs conditions, ils ne parlent que de Cd, cassette et disque…

Pour éviter toutes réponses de type “Va sur leur site", sachez que j'y suis allé, que je me suis pris la tête et qu'à chaque fois que je veux leur envoyer un message, il y a un truc qui ne va pas (j'ai même essayé de leur envoyer un message sans aucunes ponctuation, ça ne marchait toujours pas). Je pense que ceux qui ont essayé ont eux aussi -peut-être- connus les mêmes désagréments. J'ai même changé de navigateur internet car on me l'a conseillé…

J'ai également pris le temps de téléphoner mais la personne n'a pas su me répondre. Sans compter le fait qu'elle n'en avait pas grand-chose à faire puisqu'elle m'a répondu: “Remplissez le dossier et on verra".


Il est de toutes façons probables que je sois diffusé en radio, mais ce sera à l'étranger (Pays-Bas et Allemagne) donc pour récupérer la preuve de ma diffusion, ça risque d'être compliqué. Sans compter ma présence sur certains podcasts…Bref, je sais pas trop comment gérer le truc.

Donc si vous avez une réponse, merci d'avance!


:bravo2:
Ambient/electronica en solo>http://www.myspace.com/stsounds et http://www.kubismrecords.de/st/ HALF, techno maxinimal en duo avec Serge Batman> http://www.myspace.com/sergeandst
2
Si je dis pas de conneries, c'est au label de reverser un pourcentage de tes gains téléchargement payant à la sacem qui va te reverser des thunes ( ?!? ) , certaines plateformes ont des accords direct avec la SACEM aussi, mais pour beatport et compagnie je pense pas.

Si tu fais de l'electro/tech qui passe pas à la radio, je suis pas sur de l'utilité d'une inscription qui va te couter 100€ et t'en raporter 10, mais c'est ton problème.

Pour les podcasts et autres, tu ne touches rien , faut pas rêver, et même la plupart des net radios sont en infraction car elles payes pas de redevance.
3
Je pense que le label va me reverser directement les gains. En fait, c'est plus par rapport aux diffusions radios et podcast (mais là, j'ai ma réponse).

De plus, je pense m'inscrire à la Sacem car je ne vais -certainement- pas me contenter de ce contrat (album + ep + bonus track pour podcasts et website).

Mais déjà, merci pour cette réponse!
Ambient/electronica en solo>http://www.myspace.com/stsounds et http://www.kubismrecords.de/st/ HALF, techno maxinimal en duo avec Serge Batman> http://www.myspace.com/sergeandst
4
Up!
Ambient/electronica en solo>http://www.myspace.com/stsounds et http://www.kubismrecords.de/st/ HALF, techno maxinimal en duo avec Serge Batman> http://www.myspace.com/sergeandst
5
Dans un premier temps ce que tu peux faire, c'est de déposer tes musiques sur un des sites pour prouver tes droits d'auteur en cas de litige :

http://www.copyrightfrance.com
https://www.copyrightdepot.com

Si tes productions passent sur des radios de grandes écoutes, que ta musique est distribué par cd (compilation, sortie d'album), quelle rencontre un vive succès, là tu pourras envisager la SACEM.

C'est en 2 temps en gros, mais dans tous les cas, tu te protèges, et on ne le répètera pas assez, sortez couvert :)

Bonne continuation.

Vend Ikea Jerker

6
Excellent ce "copyright france", je ne connaissais pas :8O: , comparable au sNAC ?
7
Merci Buzz pour ta réponse, mais c'est pas en grand rapport avec ma question! :D:

Ma musique est protégée, il n'y a pas de problèmes là-dessus.

Ma seule question est:

Citation : Est-ce que quelqu'un sait si la Sacem considère comme une exploitation commerciale le fait d'être présent sur quasiment toutes les plateformes de téléchargement (itunes, beatport etc…)?

Car dans leurs conditions, ils ne parlent que de Cd, cassette et disque…




Merci!
Ambient/electronica en solo>http://www.myspace.com/stsounds et http://www.kubismrecords.de/st/ HALF, techno maxinimal en duo avec Serge Batman> http://www.myspace.com/sergeandst
8

Citation : Est-ce que quelqu'un sait si la Sacem considère comme une exploitation commerciale le fait d'être présent sur quasiment toutes les plateformes de téléchargement (itunes, beatport etc…)?

Demande à la SACEM directement ??? :|

Personnellement, je ne crois pas.
9
Si tu lis le 1er post du topic, tu verras que

Citation : J'ai également pris le temps de téléphoner mais la personne n'a pas su me répondre. Sans compter le fait qu'elle n'en avait pas grand-chose à faire puisqu'elle m'a répondu: “Remplissez le dossier et on verra".



Donc j'essaie de savoir si d'autres afiens ont eu le même problème, et si c'est le cas s'ils ont trouvés la solution.
Ambient/electronica en solo>http://www.myspace.com/stsounds et http://www.kubismrecords.de/st/ HALF, techno maxinimal en duo avec Serge Batman> http://www.myspace.com/sergeandst