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Sujet de la discussionPosté le 11/08/2008 à 16:31:14Logo SACEM indispensable pour disque pressé à l'étranger?
Hello,
Je compte faire presser un disque à l'etranger.
C'est un projet qui stagne depuis un moment et auquel j'avais fait une demande d'autorisation de pressage à la SACEM.
Depuis, j'ai pris la décision de ne pas le faire presser en France.
Le presseur me demande une autorisation de l'artiste pour faire presser. Mais pas besoin d'une autorisation SACEM.
Le disque sera vendu en France mais aussi à l'international.
Ai-je besoin de mettre le logo SACEM sur le disque lui-même?
crown_quarto
2781
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 18 ans
2Posté le 11/08/2008 à 19:28:16
Personne ?
0
tnk
4
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 20 ans
3Posté le 11/08/2008 à 19:32:20
Si les oeuvres interprétés par l'artiste sont déposés à la SACEM et que tu vends en France, le logo SACEM est obligatoire je crois (sauf cas de contrats spéciaux qu'en général seuls les majors sont habilités à utiliser).
Ceci est valable ou que tu presses (perso je presse en Espagne, et toi?)
0
johnjohnjohn
80
Posteur·euse AFfranchi·e
Membre depuis 16 ans
4Posté le 13/08/2008 à 10:14:07
Salut,
l'autorisation de pressage est obligatoire, quelque soit le lieu où le disque est pressé. La pose du logo sacem est obligatoire (mais sur le disque seulement, pas sur la pochette) si au moins l'un des morceaux a été écrit, composé par un membre de la sacem. ceci dit, pour ce dernier point y'a personne qui va venir t'embeter. Par contre pour l'autorisation, la sacem peut remonter à toi... et si entre temps les auteurs se sont inscrits ben tu risques de payer.
0
crown_quarto
2781
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 18 ans
5Posté le 13/08/2008 à 12:59:07
Citation : Salut,
l'autorisation de pressage est obligatoire, quelque soit le lieu où le disque est pressé.
Qu'entend tu par "autorisation de pressage"? Une delivrée par la SACEM?
Il faut une autorisation SACEM pour presser à l'etranger?
à quels pays tu fais reference?
Citation : Par contre pour l'autorisation, la sacem peut remonter à toi...
La SACEM peut remonter à moi pour me dire quoi ?
- les artistes produits sont totalement étrangers à la SACEM.
- Les artistes me fournissent néanmoins une autorisation d'exploiter leur musique.
- Les CDs sont produits à l'étranger.