Sujet La SACEM et les Licences Libres
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RobertIsBack
10
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 18 ans
Bonjour,
Autant annoncer la couleur :
Je suis completement néophyte dans tout ce qui est des licences, des autorisations de pressages, et des protections de l'oeuvre
J'ai regardé sur les dix premières pages de cette partie du forum et je n'ai pas trouvé ma réponse:
Si je résume, une fois que l'oeuvre musicale est masterisée si je veux presser 500 CDs:
- d'abord je la protège (SNAC, lettre recommandée, ...)
- Ensuite je me met en relation avec un "présseur" avec une autorisation de la SDRM
Et c'est ici que la zone d'ombre commence : Sur mon autorisation SDRM au dos , il y a la licence SACEM si j'ai bien tout compris...
Or moi, je ne veux pas utiliser cette licence: Je veux utiliser une licence dite "Libre" (par exemple la licence Open Music License - Yellow ou une licence creative commons)
Du coup, je ne veux pas mettre le logo SACEM ni meme les phrases légales associées à cette licence.
Est ce que c'est légal?
Est ce qu'il y a des gens qui ont réussi à faire comme ce que je veux faire?
Je suis allé sur le site de la SACEM, mais bon je pense pas qu'ils encouragent à allé voir ailleurs :D
Si le sujet a déja été abordé, je m'en excuse: Dans ce cas, est ce que quelqu'un pourrait me dire comment le retrouver?
Autant annoncer la couleur :
Je suis completement néophyte dans tout ce qui est des licences, des autorisations de pressages, et des protections de l'oeuvre
J'ai regardé sur les dix premières pages de cette partie du forum et je n'ai pas trouvé ma réponse:
Si je résume, une fois que l'oeuvre musicale est masterisée si je veux presser 500 CDs:
- d'abord je la protège (SNAC, lettre recommandée, ...)
- Ensuite je me met en relation avec un "présseur" avec une autorisation de la SDRM
Et c'est ici que la zone d'ombre commence : Sur mon autorisation SDRM au dos , il y a la licence SACEM si j'ai bien tout compris...
Or moi, je ne veux pas utiliser cette licence: Je veux utiliser une licence dite "Libre" (par exemple la licence Open Music License - Yellow ou une licence creative commons)
Du coup, je ne veux pas mettre le logo SACEM ni meme les phrases légales associées à cette licence.
Est ce que c'est légal?
Est ce qu'il y a des gens qui ont réussi à faire comme ce que je veux faire?
Je suis allé sur le site de la SACEM, mais bon je pense pas qu'ils encouragent à allé voir ailleurs :D
Si le sujet a déja été abordé, je m'en excuse: Dans ce cas, est ce que quelqu'un pourrait me dire comment le retrouver?
Garen
17
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 18 ans
Salut,
oui je pense que le sujet a déjà été plus ou moins abordé dans ce forum, mais ce n'est pas grave, je vais essayer de te répondre avec mes faibles connaissances.
La SDRM, souvent qualifié de "bras armé" de la SACEM, s'occupe de la partie financière, et vérifie l'existence des ayants-droits lors de productions phonographiques etc.
Théoriquement, pour presser ou dupliquer des cd, tu dois fournir au presseur la déclaration SDRM. Tu peux tout à fait être en licence Creative Commons ou autres, donc ne pas être sociétaire à la Sacem et avoir ta déclaration SDRM, qui sera donc gratuite car tu seras considéré comme un "Propriétaire Actuellement Inconnu" (= pas affilié Sacem).
Tu n'as donc pas du tout à inclure le logo Sacem sur ton cd, ça j'en suis sûr et certain!
Perso, nous avons fait dupliquer cette année 100 exemplaires de notre premier EP, nous n'avons pas rempli la déclaration SDRM, le presseur me l'a malgré tout demandé, alors je lui ai écrit "Je soussigné ne pas avoir rempli la déclaration sdrm (...) et en assume la responsabilités bla bla" c'est passé
Par contre, il me semble qu'il faut que tu mettes la phrase légale :
TOUS DROITS DU PRODUCTEUR DE L'OEUVRE PHONOGRAPHIQUE ET DU PROPRIÉTAIRE DE L'OEUVRE ENREGISTRÉE RÉSERVÉS, SAUF AUTORISATION LA DUPLICATION, LA LOCATION, LE PRÊT, L'UTILISATION DE CE DISQUE POUR EXÉCUTION PUBLIQUE ET RADIODIFFUSION SONT INTERDITS.
Après c'est vrai que si tu es en licence libre, tu autorises a priori la duplication, le prêt etc. Mais bon la phrase, elle va être autour de ton cd écrit en tout petit, personne ne va la lire.
(mode promo on) Nous sommes en licence creative commons, tu peux trouver notre EP 5 titres en téléchargement sur Jamendo: www.jamendo.com/fr/album/31838 (mode promo off)
J'espère t'avoir aidé un peu.
oui je pense que le sujet a déjà été plus ou moins abordé dans ce forum, mais ce n'est pas grave, je vais essayer de te répondre avec mes faibles connaissances.
La SDRM, souvent qualifié de "bras armé" de la SACEM, s'occupe de la partie financière, et vérifie l'existence des ayants-droits lors de productions phonographiques etc.
Théoriquement, pour presser ou dupliquer des cd, tu dois fournir au presseur la déclaration SDRM. Tu peux tout à fait être en licence Creative Commons ou autres, donc ne pas être sociétaire à la Sacem et avoir ta déclaration SDRM, qui sera donc gratuite car tu seras considéré comme un "Propriétaire Actuellement Inconnu" (= pas affilié Sacem).
Tu n'as donc pas du tout à inclure le logo Sacem sur ton cd, ça j'en suis sûr et certain!
Perso, nous avons fait dupliquer cette année 100 exemplaires de notre premier EP, nous n'avons pas rempli la déclaration SDRM, le presseur me l'a malgré tout demandé, alors je lui ai écrit "Je soussigné ne pas avoir rempli la déclaration sdrm (...) et en assume la responsabilités bla bla" c'est passé
Par contre, il me semble qu'il faut que tu mettes la phrase légale :
TOUS DROITS DU PRODUCTEUR DE L'OEUVRE PHONOGRAPHIQUE ET DU PROPRIÉTAIRE DE L'OEUVRE ENREGISTRÉE RÉSERVÉS, SAUF AUTORISATION LA DUPLICATION, LA LOCATION, LE PRÊT, L'UTILISATION DE CE DISQUE POUR EXÉCUTION PUBLIQUE ET RADIODIFFUSION SONT INTERDITS.
Après c'est vrai que si tu es en licence libre, tu autorises a priori la duplication, le prêt etc. Mais bon la phrase, elle va être autour de ton cd écrit en tout petit, personne ne va la lire.
(mode promo on) Nous sommes en licence creative commons, tu peux trouver notre EP 5 titres en téléchargement sur Jamendo: www.jamendo.com/fr/album/31838 (mode promo off)
J'espère t'avoir aidé un peu.
Notre EP 5 titres (metal) en téléchargement gratuit sur Jamendo : http://www.jamendo.com/fr/album/31838
RobertIsBack
10
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 18 ans
Merci beaucoup Garen
Je vais voir ce que va me dire le presseur et j'en tiendrai au courant le forum... si tenter que ca puisse aider qqun
Je vais voir ce que va me dire le presseur et j'en tiendrai au courant le forum... si tenter que ca puisse aider qqun
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