Sujet Modèle de facture pour royalties

1 réponse
1 participant
2 075 vues
1 follower

sandyblackboard

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 19 ans

Sujet de la discussion Posté le 20/01/2009 à 19:40:02

Salut, je cherche un modèle de facture pour des royalties (dans le cas d'un particulier non assujetti à la TVA...)

si quelqu'un a un modèle à me copier/coller ou à m'envoyer par mail, ça serait cool... ou si quelqu'un peut me dire si c'est à moi de faire le calcul de déduction de la CSG et CRDS ou si je dois seulement mettre le montant HT et c'est tout....

merci d'avance pour vos réponses

sandyblackboard

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 19 ans

2 Posté le 21/01/2009 à 09:39:17

Allez siouplé :((

< Liste des sujets
Charte

Liste des modérateurs