Se connecter
Se connecter
Mot de passe oublié ?
ou
Créer un compte
ou
Se connecter avec Facebook
Notifications
< Retour vers AutoProduction & Business
Agrandir
AutoProduction & Business
Forums thématiques
AutoProduction & Business
Actu 72 72
Articles 37 37
Médias 482 482
Tutoriels Tutos 5 5
Forums 5 101 5,1k

Dons entre associations

  • 8 réponses
  • 3 participants
  • 7 904 vues
  • 3 followers
Sujet de la discussion Dons entre associations
Bonjour à tous,

une association 1901 a t-elle le droit de faire un don à une autre association 1901 ?

Merci d'avance.
2
Hum, bof... tout dépend du contexte :??:

Précise un peu les circonstances (qu'est-ce qui est donné ? quelle est la valeur ? comment fonctionnent les deux associations du point de vue comptable et fiscal ?), parce que, dans les faits, les dons d'une asso à une autre doivent se faire dans le cadre de la dissolution de la première, qui donne à la deuxième.

http://www.cachets-artistes.com/

3
Ca me parais aussi vachement douteux ton truc
4
Une première association culturelle loi 1901 produit occasionnellement un groupe de musique (ce n'est pas son activité principale).
Le groupe en question joue de plus en plus. Pour des raisons propres aux bénévoles du bureau de l'association, ces derniers ne souhaitent pas suivre le développement du groupe (ce qui veut dire prendre une licence de spectacle etc....). Le groupe va donc intégrer une autre assos loi 1901 dont l'activité principale est la production de spectacle (avec licence et tout et tout). Seulement il reste un reliquat d'environ 900€ sur la première assos appartenant au groupe en question qu'il faudrait transférer vers la seconde assos.....
Merci d'avance pour vos lumières !
5
Personne pour un petit conseil ? merci !
6
Dans le principe, l'association B (la 2ème avec la licence) peut accepter un don, du moment que ses statuts le prévoient. De ce côté-là, ça ne pose pas de problème.

Par contre, comment l'association A (la première, sans licence) peut-elle justifier cette sortie d'argent ? C'est là que ça devient un peu chaud selon moi...


Il faudrait de toutes manières que l'asso A fasse une AG, et que ce don soit décidé, et notifié lors de l'AG, ainsi que les raisons pour lesquelles ce don est fait.

J'imagine que dans les faits, cet argent a été généré par le groupe lors de concerts, c'est ça ? Sur ces concerts, est-ce que les membres du groupe ont été déclarés ou ont-ils joué bénévolement ?

*je cherche une idée*

http://www.cachets-artistes.com/

7
L'asso A a déclaré les musiciens sous forme de GUSO et l'argent correspond a du surplus emmagasiné sur les différents concerts.
Autre petite question au passage : Le compteur pour la limite des 6 GUSO est remis à zero au 1er janvier ? ou bien c'est la date du 1er guso qui sert de date anniversaire ?
Merci.....
8
L'association A peut organiser un concert du groupe sous contrat de cession avec l'association B (no problème puisque licence) qui sera productrice, dont le montant sera de 900 € ?


Hors sujet : Pour le Guso, je ne sais pas (je pense que c'est à l'année civile mais bon... à confirmer... tu devrais aller demander dans le forum Intermittence ;)

http://www.cachets-artistes.com/

9
Merci pour l'idée ! Je pense qu'on va se diriger vers ce genre de solutions.