Les controles douaniers à l'aéroport.
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Donald_fr
6
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 21 ans
Sujet de la discussion Posté le 17/11/2003 à 00:54:38Les controles douaniers à l'aéroport.
Bonsoir
Je vais me rendre l'été prochain aux Etats Unis, et j'aimerai acheter sur place un instrument pour pouvoir pratiquer. J'aimerais ensuite evidemment ramener cet instrument en France, mais je suis mal informé sur la legislation douanière. Les achats soumis à controle sont ceux supérieurs à 175 euros, il me faudrait donc trouver un instrument pas cher. Mais je me demandais si il était possible de ramener un instrument supérieur à ce prix sans etre soumis a la TVA + frais de douanes (quitte a gruger... Si certains d'entre vous ont déja fait ce type de procédure, je serais content qu'il me donne quelques informations. Merci d'avance.
P.S: je n'ai jamais pris l'avion, je ne sais donc pas comment tout cela se passe, merci d'avance pour vos réponses
Bonne soirée.
Je vais me rendre l'été prochain aux Etats Unis, et j'aimerai acheter sur place un instrument pour pouvoir pratiquer. J'aimerais ensuite evidemment ramener cet instrument en France, mais je suis mal informé sur la legislation douanière. Les achats soumis à controle sont ceux supérieurs à 175 euros, il me faudrait donc trouver un instrument pas cher. Mais je me demandais si il était possible de ramener un instrument supérieur à ce prix sans etre soumis a la TVA + frais de douanes (quitte a gruger... Si certains d'entre vous ont déja fait ce type de procédure, je serais content qu'il me donne quelques informations. Merci d'avance.
P.S: je n'ai jamais pris l'avion, je ne sais donc pas comment tout cela se passe, merci d'avance pour vos réponses
Bonne soirée.
djayesman
379
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
11 Posté le 23/11/2003 à 18:00:58
Bon les mecs j'ai du mal a comprendre là.
Si t'achete un truc aux usa et que tu le ramenes en france, qu'est ce qui leur prouve aux gros douaniers francais que c'est pas a toi et que tu l'avais déja avant.
Imagine, j''ai des cousins aux usa, et il m'offre une gratte, je reviens en france avec, ils vont pas me taxer mon cadeau de noel non plus?
Si t'achete un truc aux usa et que tu le ramenes en france, qu'est ce qui leur prouve aux gros douaniers francais que c'est pas a toi et que tu l'avais déja avant.
Imagine, j''ai des cousins aux usa, et il m'offre une gratte, je reviens en france avec, ils vont pas me taxer mon cadeau de noel non plus?
No
583
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 22 ans
12 Posté le 23/11/2003 à 18:02:43
Justement je parlais de ça sur le thread "baisse des prix"...j'ai acheté une superbe Carvin il y a 4-5 ans et je n'ai eu aucun problème de douane.
Là je pense acheter le XV 5050 et dans la série des adresses, je l'ai vu à 800$ sur Zzounds.com. Vous connaissez ce site ?
Ce qui est cool par rapport à une guitare, c'est que ça rentre dans une valise, par contre au niveau du voltage c'est un peu chiant, il faut un transformateur...j'en avais trouvé à la fnac pour 200F à l'époque, mais là ils ne le font plus...des idées ?
Merci
Zac
Là je pense acheter le XV 5050 et dans la série des adresses, je l'ai vu à 800$ sur Zzounds.com. Vous connaissez ce site ?
Ce qui est cool par rapport à une guitare, c'est que ça rentre dans une valise, par contre au niveau du voltage c'est un peu chiant, il faut un transformateur...j'en avais trouvé à la fnac pour 200F à l'époque, mais là ils ne le font plus...des idées ?
Merci
Zac
NO, quelques notes de Blues, un zest de Funk, une larme de Soul ... http://www.oliviernataf.com http://www.myspace.com/nothefrenchsinger
kruci
10686
Membre d’honneur
Membre depuis 21 ans
13 Posté le 23/11/2003 à 19:15:33
Zacc, Zzounds, oui, c'est réglo en principe ( site "associé" à Harmony central )...
Pour le transfo, dans tous les mag d'electronique ;)
Djayesman : pour le cadeau, je crois aussi qu'il est imposable, mais j'en suis pas certain, faudrait regarder, mais rien ne t'empeche de passer avec la douane sans le déclarer et de dire que c'est un cadeau donc que tu ne pensais pas avoir à payer la taxe.
Ha non, je vais me contredire, mais je crois que si c'est un cadeau, alors pas obligé de payer la taxe ... Mais si ils te fouillent et trouve une facture, alors là c'est la fraude, et ils vont pas être cool avec toi ... ils vont t'emmerder un peu, tout te faire débaler devant tout le monde, donc essaye de faire passer la facture sur quelqun d'autre, ou envoie la toi par courrier ( la jette pas, c'est ta garantie ! )
Pour le transfo, dans tous les mag d'electronique ;)
Djayesman : pour le cadeau, je crois aussi qu'il est imposable, mais j'en suis pas certain, faudrait regarder, mais rien ne t'empeche de passer avec la douane sans le déclarer et de dire que c'est un cadeau donc que tu ne pensais pas avoir à payer la taxe.
Ha non, je vais me contredire, mais je crois que si c'est un cadeau, alors pas obligé de payer la taxe ... Mais si ils te fouillent et trouve une facture, alors là c'est la fraude, et ils vont pas être cool avec toi ... ils vont t'emmerder un peu, tout te faire débaler devant tout le monde, donc essaye de faire passer la facture sur quelqun d'autre, ou envoie la toi par courrier ( la jette pas, c'est ta garantie ! )
Laissez un message après le bip sonore. Merci ! Biiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiip
saimonn
871
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
14 Posté le 23/11/2003 à 19:41:08
Hmmm ça semble un peu facile quand même, de dire que c'est un cadeau...
kruci
10686
Membre d’honneur
Membre depuis 21 ans
15 Posté le 23/11/2003 à 19:51:34
Oui, mais quand on te fais un cadeau, on ne te file pas forcément la facture ... alors ils font comment les douaniers ??? tu payes pour un cadeau, ça me semble louche ... j'essayerai de vérifier ...
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saimonn
871
Posteur·euse AFfolé·e
Membre depuis 21 ans
16 Posté le 23/11/2003 à 19:52:44
Oui je comprends bien ça, mais s'il suffit de dire "c'est cadeau", à ce moment là ça ne sert plus à rien qu'ils controlent...
Cadeau ou pas, si tu importes du materiel neuf, à mon avis tu es soumis aux taxes...
Cadeau ou pas, si tu importes du materiel neuf, à mon avis tu es soumis aux taxes...
kruci
10686
Membre d’honneur
Membre depuis 21 ans
17 Posté le 23/11/2003 à 20:08:07
C'est aussi ce que je pensais, mais je me suis posé la question de la preuve de la valeur d'achat du matériel ...
Et si tu achetes du matos d'occaz et que tu dis : c'est un cadeau, mon pote m'a refilé sa vielle gratte ??
Ils vont faire comment ?? sinon, ça veut même dire que celui qui vit aux US ne peut pas envoyer de cadeaux même déjà usés en france ? pire : si j oublie un truc que j'ai acheté en france là bas, que je n'ai pas la facture, je dois repayer les taxes si on me l'envoie ??
Tu remarqueras que la solution reste discutable ... je ne sais pas ...
Peut être est tu obligé de signer une déclaration sur l'honneur, et si on découvre que c'est du neuf ( genre un envoie en garantie ou autre ), ba on te tombe dessus ... je ne sais pas, ça ne sert à rien d'épiloguer, la solution reste dans les livres de droit ...
Personne ne s'y connait en droit douanier ?? Fiscalité ?? ( perso, j'aimais pas ces matières ... )
Et si tu achetes du matos d'occaz et que tu dis : c'est un cadeau, mon pote m'a refilé sa vielle gratte ??
Ils vont faire comment ?? sinon, ça veut même dire que celui qui vit aux US ne peut pas envoyer de cadeaux même déjà usés en france ? pire : si j oublie un truc que j'ai acheté en france là bas, que je n'ai pas la facture, je dois repayer les taxes si on me l'envoie ??
Tu remarqueras que la solution reste discutable ... je ne sais pas ...
Peut être est tu obligé de signer une déclaration sur l'honneur, et si on découvre que c'est du neuf ( genre un envoie en garantie ou autre ), ba on te tombe dessus ... je ne sais pas, ça ne sert à rien d'épiloguer, la solution reste dans les livres de droit ...
Personne ne s'y connait en droit douanier ?? Fiscalité ?? ( perso, j'aimais pas ces matières ... )
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djayesman
379
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 21 ans
18 Posté le 23/11/2003 à 20:12:07
Hé mais je pense a un truc, c'est de retour en france ou ils te controlent les douaniers?
QU'est ce qui leur prouve qu tu n'es pas parti de france avec jusqu'au usa, et que tu reviens apres en france.
Genre tu vas jouer roots sur la plage avec ta gratte electrique mdr
QU'est ce qui leur prouve qu tu n'es pas parti de france avec jusqu'au usa, et que tu reviens apres en france.
Genre tu vas jouer roots sur la plage avec ta gratte electrique mdr
.: Odon Quelconque :.
11229
Drogué·e à l’AFéine
Membre depuis 22 ans
19 Posté le 23/11/2003 à 20:16:23
Tout cela a déjà été évoqué maintes fois dans le forum. Une pitite recherche peut-être?
Sinon, vive l'e-administration:
https://douane.gouv.fr/
Sinon, vive l'e-administration:
https://douane.gouv.fr/
« What is full of redundancy or formula is predictably boring. What is free of all structure or discipline is randomly boring. In between lies art. » (Wendy Carlos)
damarus
2131
AFicionado·a
Membre depuis 21 ans
20 Posté le 23/11/2003 à 20:21:30
Ce thread m'interesse aussi pour une gratte, mais si je la commande en neuf, sur le net, là je suis obligé de payer les taxes, pas vrai??
vinz
vinz
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