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Sujet Logo SACEM/SDRM vraiment obligatoire?

  • 8 réponses
  • 6 participants
  • 9 112 vues
  • 1 follower
Sujet de la discussion Logo SACEM/SDRM vraiment obligatoire?
Je suis sur le point de dupliquer mon CD autoproduit à des fins promo (envoi vers radios, labels etc.), le CD n'étant pas destiné à la vente est donc totalement gratuit.
J'ai fait ma demande de duplication auprès de la SDRM qui m'a accordé l'autorisation avec la mention PAI (Propriétaire Actuellement Inconnu).
Jusque là tout va bien, le souci est qu'il semble que la présence du logo SACEM/SDRM soit obligatoire au moins sur le CD (selon la boite de pressage) or il me semble qu'elle ne le soit pas si le propriétaire des oeuvres n'est pas affilié à la SACEM (ce qui est mon cas et je ne souhaite pas le devenir).
J'ai lu sur des forums que l'on pouvait apposer un logo PAI (en inventer un) qui en gros signifie "artiste non connu de la SACEM".
En fait le mieux serait un logo SDRM uniquement..ça existe?

Ma question est la suivante, n'est-ce pas préjudiciable de coller le logo SACEM sur un CD si l'on n'est pas affilié SACEM?

Je me dis par exemple que certaines radios indépendantes refuseraient de passer les titres à cause du logo? (de peur d'avoir à payer des droits ou simplement par éthique!)
Est-ce le cas? Ou peut-être payent-ils des droits "globaux" pour tous les artistes qu'ils diffusent donc de toute façon ça ne change rien...
Sinon est-ce que je suis en droit d'interdire à la boite de pressage de coller le logo SACEM?
Quelle est la meilleure solution dans mon cas?
Merci de votre aide.
2
Je suis dans le même cas !
vos réponses sont les bienvenues !
3
Salut domajeur
Bon je vois qu'au moins une personne est concernée :-)
Personne pour répondre à cette question? Je ne la pensais pas si tordue que ça pourtant ou alors faut que je pose ma question sur un autre forum :??:
4
Rah c'est terrible comme tout semble devenir compliqué pour les artistes (et les autres) dès que la SACEM entre en jeu.

Tu n'es pas à la SACEM? Ni aucun des ayant droit de vos oeuvres (c'est à dire aucun des autres compositeurs ou éditeurs)?

Alors c'est simple:
Tu déclares la copie à la SDRM qui te retourne une autorisation gratuite de faire procéder à la fabrication. Ce que tu as déjà eu.

Tu poses le logo ou pas sur les CD. C'est comme tu veux.

Le professionnel doit accepter de fabriquer le CD avec ou sans logo.
Mais il faut bien lui expliquer/prouver que tu ne respectes pas le processus de la SACEM/SDRM parce que tu n'y es pas inscrit.

La SACEM c'est un club avec des droits et des devoirs.
Si tu n'es pas inscrit au club, comme pour n'importe quel club, les règlmes du club ne s'applique pas pour toi.

Vais décidément écrire un petit truc sur la SACEM sur http://www.jefaismapubaupassagedanslesforums parce que bon...
5
OK merci Valoche. Dans ce cas je vais bien insister auprès du fabricant pour ne pas qu'il rajoute le logo sacem au pressage. Je vais voir si je rajoute un logo PAI ou pas.
6

Message de modération : Le sujet a été abordé à de multiples reprises sur AF. Ce serait bien de faire une petite recherche avant de poser la question ;)

Merci à ceux qui répondent. Ce n'est cependant pas nécessaire de faire de la pub pour son site au passage. En cas de doute, relire la charte. :bravo:

On peut tout à fait mettre un lien vers son site (ou un autre) s'il fournit une réponse à une question. Sinon, c'est risqué

oooo Roller ! oooo

7
Oui bon, il y a pub et pub. Mais ok, bien noté.
8
Arf...

Je vais m'acheter le nom de domaine http://www.jefaismapubaupassagedanslesforums moi tiens.
9
Salut,

Non le logo n'est pas obligatoire.
Néanmoins, je pense que c'est mieux de les mettre pour plusieurs raisons :
- Un disque sans logo SACM ne sera pas vraiment reconnu par la SACM plus tard, en tout cas il vont râler.
Et ça peut toujours servir d'avoir pressé un CD notamment pour l'admission SACM, même si ce n'est pas au programme tout de suite.
- Certains pourraient penser que tes titres ne sont pas protégés.
- Les radios paient des forfaits SACM, cela n'a aucune importance.
- Ce n'est pas préjudiciable de poser le logo bien au contraire, surtout pour le futur.

Je te conseille de mettre ce logo, c'est toujours mieux et ça fait plus pro en plus !

DP-MM