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Question de droit sur l'exploitation d'un logo

  • 3 réponses
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Sujet de la discussion Question de droit sur l'exploitation d'un logo
Salut,
J'avais un projet musical avec un pote et on avait réfléchis à l'artwork et à un logo en particulier, on a jamais finalisé le projet et aujourd'hui on trace chacun notre route mais ya aucun doute qu'on utilisera tous les deux ce logo.Je précise pour l'instant il n'a pas été déssiné mais il se réfère à un truc qu'on avait vu tous les deux donc il y a de très forte chance que nos deux logo se ressemblent vraiment beaucoup.
Dans ce cas là comment ça se passe au niveau des droits, c'est au premier qui l'aura déposé ?
Et le fait que ça se réfère à un logo existant qui est assez proche ?
Et que ce même logo lui aussi se réfère à quelque chose d'existant, en l'occurence un animal ?
2

Citation : Dans ce cas là comment ça se passe au niveau des droits, c'est au premier qui l'aura déposé ?


Oui, seule l'antériorité (prouvée) compte.

Citation : Et le fait que ça se réfère à un logo existant qui est assez proche ?
Et que ce même logo lui aussi se réfère à quelque chose d'existant, en l'occurence un animal ?


Interdit sans l'accord écrit des ayants droit (auteur, société de droits d'auteurs, héritiers...), du moins bien sûr s'il peut être prouvé qu'il y a plagiat (du fait de similitudes indiscutables).
:lol:

musicpainting

3
Bonsoir,

déjà, pour le logo existant, tu peux vérifier s'il a déjà été déposé, par exemple : inpi.fr

Ensuite, tu peux le déposer... premier qui dépose, premier servi. Mais il me semble (toujours à l'INPI) qu'il y a possibilité de déposer un dessin/logo en "co-propriété" auquel cas vous serez, ton ami et toi, propriétaire à 50 % chacun.

http://www.cachets-artistes.com/

4
Ok bon ça peut se jouer à pas grande chose au niveau du plagiat je suppose.Vu que ça se réfère à un animal,par contre ça sera vraiment trop proche si mon pote utilise le même.Donc j'ai plus qu'à me grouiller ou me renseigner pour l'histoire de la co-propriété. Merci ! :bravo: