Sujet Droits d'auteur et première partie

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PierreGP

614

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 20 ans

Sujet de la discussion Posté le 23/07/2009 à 10:55:28

Lors d'un concert, j'aimerais savoir si la SACEM applique une quelconque pondération au niveau du calcul des droits des oeuvres diffusées entre la/les premières parties et la tête d'affiche.

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 16 ans

2 Posté le 23/07/2009 à 11:50:56

A ma connaissance non. La sacem touche une somme X de la part de l'organisateur et la répartition se fait par morceau déclaré et en fonction de la durée de ceux-ci. Les droits d'auteurs sont les mêmes pour tous les artistes.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

noizydon

505

Posteur·euse AFfolé·e

Membre depuis 20 ans

3 Posté le 05/08/2009 à 19:24:03

Non,

A ma connaissance les éléments qui déterminent la répartition SACM sont les suivants :
- Nombre de titre joués
- Durée de ces titres
- Nombre de personne présente (jauge de la salle ou nombre d'entrée si vérif.)

Bonne route
DP-MM

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