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Sujet de la discussionPosté le 17/08/2009 à 09:57:07Contrat entre Label/Artiste
Bonjour, Je viens de créer un label (via une association loi 1901) et je souhaiterai avoir un exemple de contrat de type "Royalties" pour les futurs signatures avec les artistes. Pour info, c'est un label électro. Merci pour vos réponses
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 16 ans
2Posté le 17/08/2009 à 21:41:13
Ca n'existe pas vraiment un contrat de royalties. C'est un contrat d'artiste ou un contrat de licence ou un contrat de distribution. Dans tous les cas tu reverses un pourcentage de ventes (appelé royalties ou royautés ou redevances) à l'artiste ou l'artiste-producteur
Tu peux trouver quelques modèles ici (mais ça date un peu - 2004)
Il est quand même toujours plus prudent de demander à un avocat...
0
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
234
13
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 17 ans
3Posté le 18/08/2009 à 09:18:04
Merci pour la réponse ! L'avocat est en effet rassurant, mais doit être hors de prix ? Le label sera un netlabel : le but est plutot de promovoir des artistes que de faire des bénefs, donc un label "pauvre" en argent mais riche en talent