Sujet contrat création de musique pour le théâtre

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jgoetzfr

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 18 ans

Sujet de la discussion Posté le 02/09/2009 à 14:30:40

Bonjour tout le monde,

On vient de me passer commande pour la création d'un ensemble de musiques pour une pièce de théâtre.
Outre le fait que je vais passer ça en facturation à l'Agessa, j'aimerai établir un contrat qui me lie à la compagnie spécifiant les obligations de chacun.
J'ai pas mal fouillé et j'ai récupéré des modèles de contrats mais j'ai l'impression que c'est toujours un peu à côté de ce que je cherche.
Par exemple dans les contrats d'édition que j'ai trouvé sur le site du SNAC, il est question de rémunération en pourcentage, ce qui ne sera pas mon cas vu qu'on a déjà convenu d'un budget pour la création des musiques.
Sur le site de l'AGESSA, c'est une notice explicative qui est disponible mais pas d'exemple de contrat déjà rédigé.
Enfin en appelant la SACEM, il m'a été conseillé de faire un "contrat de prime à la commande" ou encore une "lettre accord" mais le conseiller m'a dit qu'il n'avait aucun modèle déjà établi à me faire suivre.
Est-ce que quelqu'un a déjà connu ce cas de figure et s'il existe des modèles pour ce cas précis, je suis preneur...

Merci d'avance.
A+
Julien

lealsofia

180

Posteur·euse AFfiné·e

Membre depuis 16 ans

2 Posté le 04/09/2009 à 23:11:46

flag

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