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Sujet de la discussionPosté le 15/10/2009 à 03:29:04Royalties Zimbalam ou Tunecore - Comment déclarer ses revenus?
Bjr à tous,
Comment déclarer des royalties que l'on touche des ventes de mp3? est ce que c'est soumis à l'impôt sur le revenu? Est ce que ce sont des droits d'auteur?
Merci !
jayjx77
17
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 14 ans
2Posté le 20/03/2014 à 15:30:12
up
0
Madsoul
30
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 19 ans
3Posté le 20/03/2014 à 23:34:08
Je sais que certaines charges sont déjà prélevées sur les royalties que l'on touche, mais pas toutes...
Pour ma part je n'ai pas cherché à creuser plus loin ni à déclarer quoi que ce soit ( pas bien ).
Sur impôt.gouv on peut trouver la procédure pour déclarer ses droits d'auteur mais a mon avis il faut avoir de sacrées royalties pour que les impôts en tiennent compte.
0
http://www.soundcloud.com/madsoulmusic
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 16 ans
4Posté le 21/03/2014 à 14:00:35
Faut pas confondre droits d'auteur et royalties. Droits d'auteur c'est ce que tu touches de la Sacem ou d'un autre organisme équivalent, royalties dans ce cas-ci ce sont les recettes de vente d'enregistrements.
Tunecore, comme tous les américains en général, paie par paypal et ne se préoccupe pas des impôts du propriétaire du compte, ce n'est pas leur problème s'il les déclare comme revenus ou pas.
0
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
Madsoul
30
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 19 ans
5Posté le 21/03/2014 à 21:55:12
Ok, merci pour la précision.
Sa doit pas se bousculer pour déclarer si je comprend bien.