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Sujet label associatif et contrat type

  • 2 réponses
  • 3 participants
  • 6 427 vues
  • 4 followers
Sujet de la discussion label associatif et contrat type
Salut à tous,

Nous sommes, moi et un ami, en cours de création d'un label via une association loi de 1901. Nous allons sous peu signer notre premier contrat avec un groupe mais on bloque sur certains points:
-Pas moyen de retrouver un modèle de contrat d'artiste type (HELP!)
-difficile choix du contrat...le groupe s'est enregistré....nous payons le pressage et un petite promo....et eux s'autodistribue en sortie de concert (500ex à vendre)...dans quelle situation sommes nous?

Merci d'avance pour d'éventuelles réponses (dont on a carrément besoin)....et si jamais le sujet à déjà été abordé merci de m'envoyer les liens^^
2
hi castralroc,
ca fait bientôt 18 mois que je suis dans l'aventure. Et je te souhaite bien du courage.
Tu ne trouveras rien de type. Le premier contrat que j'ai eu en main était une simple feuille avec un méga résumé des %, temps, territoires. L'essentiel mais abusé.

A voir : éditions IRMA : Monter son label / Les contrats de la musique.
Tu trouveras aussi de l'aide sur notre forum directement, on pourra échanger : http://forum.27sens.com

Il y a 3 points sérieux à déterminer dans ta structure :

1/ OU te places tu dans la chaine ? réalisation ? production ? distribution ? La réalité d'un label est très vague. Et en fonction tes contrats vont évoluer.
2/ Donc... quels contrats te faut il ?
3/ Comment sont considérés les artistes dans ta structure ? (Ce qui va de pair avec la question des éventuelles rémunérations numéraires. Sachant qu'un membre associatif ne peut pas être payé de quelque manière que ce soit par une asso).


Le gros du problème va être le mélange des genre : asso 1901 + label commercial...
Ce n'est pas du tout antinomique, mais il n'y a pas de réel moule pour autant, il faut batailler sur le plan juridique pour se situer proprement.
Et encore on n'a pas abordé la TVA et tout le tuttim...
Même si évidemment l'avantage de la structure associative est son caractère subventionnable,
mais on ne peut pas tout avoir : les collectivités subventionnent plus que jamais en demandant des comptes.
Et c'est bien normal en un sens.
Je te donne rdv sur not'forum si tu veux.
L'union fait la force...


------------
Et pour répondre à tes questions :


-difficile choix du contrat...le groupe s'est enregistré....nous payons le pressage et un petite promo....et eux s'autodistribue en sortie de concert (500ex à vendre)...dans quelle situation sommes nous?


Si on résume :

vous masterisez ?
vous pressez !
vous faites une petite promo !
vous donnez des disques.
vendez vous des disques ?
le groupe est il membre ?
pourquoi un contrat ? ou en d'autres termes : que veut l'asso en retour (être citée, vue, connue, rémunérée, vendre ses prods, etc.) ?

Dans l'attente de tes réponses, pour mieux te répondre en retour.

[ Dernière édition du message le 18/11/2009 à 12:21:55 ]

3
je vois que castralroc n'as pas répondus, donc je me glisse dans la conversation avec d'autre question .

J'enregistre en ce moment des morceaux en home studio avec pour objectif dans faire un p'tit EP de 7/8 titres cette été tiré a quelque exemplaires afin de pouvoir les vendre ( disons a mes amis, je n'ai pas un gros objectif : 100 Cd a vendre )

je pensé crée mon p'tit label associatif a la con ( loi 1901 ) afin de poyvoir faire les demarche ( exemple, on me demande une autorisation SDRM pour dupliquer mes CD mais seul un orginaseme donc une asso peu faire sa ( en tant que particulié je ne peut pas )

ais-je le droit de crée ma p'tit asso, mettre 3€ dedans, en gagner 1.5 avec mes ventes de CD ?

j'espere être clair, je ne le susi surement pas car ce n'ets pas clair dans ma tete

Merci d'avance
Léo

http://www.myspace.com/lhlbcrew