Arrangements SACEM d emorceaux déjà déposés
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glamandshred
3
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 21 ans
J'ai parcouru pas mal de sujets mais je ne crois pas avoir trouvé ma reponse ... j'esppere que vous vous enerverez pas si cça existe déjà
Bon, voilà ma question ... je travaille sur les arrangements des titres d'un groupe ... le truc c'est que leurs titre ssont déjà déposés à la SACEm car ils font de sconcerts regulierement et ont sorti leur demo ...
Par contre ces memes titres seront ré-arrangés par mes soins sur leur album, voir meme certaines parties ré-écrites (un pre-refrain par ci, un bout de couplet par là)
- Comment se passe la declaration si ces morceaux ont déjà ete deposes dans une autre version ?
- La question qu'ils me posent, egalement, c'est si on fait une modification de sdeclarations SACEM (1/12 pour l'arrangeur ? Je crois ?) Est ce que je vais toucher mes droits à partir de cette date ou depuis que le morceau existe ? En gros, leur gros concert de l'annéee derniere où ils jouaient leurs "vieilles versions" je vais toucher de sdroits (donc non justifies pour eux ... et a juste titre) dessus ? Ou est ce que ça ce se fait seulement a partir de la date de modification ?
- Si vous pouvez m'aider, quelle est la demarche exacte a faire pour tout faire dans le sregles ?
Merci d'avance pour vos reponses.
seba
47
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 22 ans
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 16 ans
glamandshred
3
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 21 ans
merci pour ta reponse tre sclaire, epebe
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