Sujet de la discussionPosté le 16/06/2010 à 19:48:11SACEM a l'étranger ?
Bonjour,
Si une radio à l'étranger diffuse un de mes titre enregistré à la SACEM, j'aimerais savoir si je vais toucher des droit, es ce que les radio a l'étranger déclare a un quelconque organisme se qu'il diffuse comme en France.
merci d'avance...
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 16 ans
2Posté le 17/06/2010 à 10:51:51
C'est même là le principal intérêt des sociétés d'auteurs. Elles ont des accords de réciprocité avec les sociétés "sœurs" à l'étranger. Donc si par exemple un titre déposé Sacem passe sur une radio Belge c'est la Sabam qui va percevoir les droits en Belgique et les rétrocéder à la Sacem. Et réciproquement. Moins un petit pourcentage de frais de gestion au passage mais bon....
Il y a des accords avec la plupart des pays pour les droits de reproduction mécanique et/ou les droits d'exécution publique. Pour le détail le plus simple est sans doute de s'adresser à la sacem directement.