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Help ! ! Codes isrc attribués par d'autres

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Sujet de la discussion Help ! ! Codes isrc attribués par d'autres
Bonjour, 

Je suis éditeur de musique et un artiste est venu me voir afin que je lui distribue sa musique.

En faite, il s'est auto produit et n'a pas de code isrc.
Par contre, moi j'en ai un je voulais savoir si avec un simple contrat d'édition je pouvais utiliser mes codes ISRC pour le distribuer en digitale ?
Faut - il que je fasse tout de même un contrat de licence ? ou un simple contrat de cession de droits me donne la possibilité légale de le distribuer en digitale ?

Merci beaucoup pour votre aide !


Bonne journée


Musicalement votre.
2
Le code isrc étant un code producteur et non éditeur je pense que la bonne solution serait de rédiger un contrat de distribution digitale en spécifiant que les droits voisins de producteur générés grâce au code isrc que tu lui attribues reviennent à l'artiste.


Ex-producteur retraité de la musique en 2016


3
Super !! 

Merci beaucoup !!