Sujet de la discussionPosté le 20/09/2010 à 19:49:301 album,4 musicos...seulement 3 auteurs/compositeurs:Pb dépot sacem et droits
Bonjour, comme dit précedement,le4eme musicos n'as jammais déposer(ni avant,ni aujourd'hui)on est ok pour partager d'hypothétiques recettes à part égale,mais on ne peut même pas le déclarer comme arrangeur:il n'a jammais déposé!!!Je sens grave les emmerdes arrivés une suggestion???merçi.
#Houba
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2Posté le 20/09/2010 à 20:54:13
Ne pas confondre les recettes de l'œuvre (droits d'auteur) et les recettes du produit (copies de l'enregistrement d'une interprétation de l'œuvre)
Les droits d'auteurs c'est environ 8% du prix de vente, payé via la sdrm, à la fabrication pour le CD physique, à la vente en numérique. Si vous êtes en autoprod le reste d'hypothétiques recettes vous partagez comme vous voulez. Et si le n°4 a co-composé/écrit suffisamment de titres, rien ne l'empêche de s'inscrire à la sacem maintenant.
Bien compris pour la première partie de réponse(d'ailleurs:merçi c'est clair!)mais le problème c'est que ce 4eme n'a rien écrit ni composé de l'album...Donc (à part lui fillé une partie de nos créas en que dépositaire:çà me ferai un peu mal au c..)que faire?? Merçi...
Je ne vois pas en quoi ça vous pose un problème moral qu'un membre du groupe qui n'est ni auteur ni compositeur ni arrangeur ne soit pas rémunéré en droits d'auteur. Ça me semble tout à fait normal. Pour le reste vous répartissez les éventuels bénéfices entre vous comme vous voulez.