20 Septembre 2010 à 19:491 album,4 musicos...seulement 3 auteurs/compositeurs:Pb dépot sacem et droits
#1
Bonjour, comme dit précedement,le4eme musicos n'as jammais déposer(ni avant,ni aujourd'hui)on est ok pour partager d'hypothétiques recettes à part égale,mais on ne peut même pas le déclarer comme arrangeur:il n'a jammais déposé!!!Je sens grave les emmerdes arrivés une suggestion???merçi.
#Houba
6572
Membre d’honneur
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20 Septembre 2010 à 20:54
#2
Ne pas confondre les recettes de l'œuvre (droits d'auteur) et les recettes du produit (copies de l'enregistrement d'une interprétation de l'œuvre)
Les droits d'auteurs c'est environ 8% du prix de vente, payé via la sdrm, à la fabrication pour le CD physique, à la vente en numérique. Si vous êtes en autoprod le reste d'hypothétiques recettes vous partagez comme vous voulez. Et si le n°4 a co-composé/écrit suffisamment de titres, rien ne l'empêche de s'inscrire à la sacem maintenant.
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
aljarry
19
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 17 ans
20 Septembre 2010 à 23:41
#3
Bien compris pour la première partie de réponse(d'ailleurs:merçi c'est clair!)mais le problème c'est que ce 4eme n'a rien écrit ni composé de l'album...Donc (à part lui fillé une partie de nos créas en que dépositaire:çà me ferai un peu mal au c..)que faire?? Merçi...
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
21 Septembre 2010 à 12:15
#4
Je ne vois pas en quoi ça vous pose un problème moral qu'un membre du groupe qui n'est ni auteur ni compositeur ni arrangeur ne soit pas rémunéré en droits d'auteur. Ça me semble tout à fait normal. Pour le reste vous répartissez les éventuels bénéfices entre vous comme vous voulez.