Sujet de la discussionPosté le 28/09/2010 à 23:49:22production d'un groupe non professionnel et cotisations sociales
bonjour,
je vais prochainement obtenir la licence d'entrepreneur de spectacles, et dans ce cadre je vais produire un groupe dont les membres ont un autre métier à côté.
Après démarche auprès de net-entreprises, de la drac, etc, personne n'est en mesure de me donner les infos, à savoir sous quelle forme les salaires doivent être déclarés, quelles cotisations sont dues et à qui, en sachant que les membres du groupe sont deux enseignants et un chef d'entreprise, bref quelles sont les bonnes démarches pour être dans les clous.....
à partir du moment où tu es inscrit à toutes les caisses, ils vont t'envoyer les taux de cotisation qui leur sont propres ainsi que leur mode déclaratif. Tu peux les contacter directement pour les booster, si besoin est.
Tu as les coordonnées de chaque caisse de cotisation sur le formulaire d'aide à la demande de licence d'entrepreneur de spectacles.
De même, chacun des organismes a un site internet sur lequel tu peux trouver plein d'infos.
Quoi qu'il en soit, il te faut savoir que... quel que soit l'emploi occupé par ailleurs par tes musiciens, les taux de cotisation seront les mêmes pour tous, sauf les fonctionnaires TITULAIRES pour lesquels les cotisations URSSAF sont moindres.