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Sujet Contrat de vente en ligne de fichiers musicaux

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Sujet de la discussion Contrat de vente en ligne de fichiers musicaux

Bonjour à tous et bonne année^^

Aujourd'hui je met en vente des compos sur un site internet (soundclick).

 

J'y propose des beat sans exclu et en exclu.

Je voudrais savoir d'une part, si vous avez des exemple des contrat de vente en ligne concernant d'une part les beat "sans exclu" et "avec".

D'autre part (HS) je voudrai savoir si je peu recevoir des royalties sur une compos "sans exclu" et "avec".

Je ne suis pas inscrit à la sacem ni autre organismes.