Sujet Droit de vendre ses cd en concert ?
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tristoise
137
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
Sujet de la discussion Posté le 13/09/2011 à 09:55:51Droit de vendre ses cd en concert ?
Bonjour,
Voilà avec mon groupe on a fini notre album et on a pensé à le vendre pendant nos concerts j'ai vu sur ce forum que ça marchait. Mais je me pose quand même des questions sur la légalité et les droits de ces ventes. Notre album est uniquement fait de composition originales donc pas de problèmes de droits d'auteur. J'aurais aimé savoir notamment comment justifier la rentrée d'argent et le droit de vente ?
Merci d'avance
Musicalement
Tristoise
Voilà avec mon groupe on a fini notre album et on a pensé à le vendre pendant nos concerts j'ai vu sur ce forum que ça marchait. Mais je me pose quand même des questions sur la légalité et les droits de ces ventes. Notre album est uniquement fait de composition originales donc pas de problèmes de droits d'auteur. J'aurais aimé savoir notamment comment justifier la rentrée d'argent et le droit de vente ?
Merci d'avance
Musicalement
Tristoise
"Pourquoi jouer tant de notes quand il s'agit de jouer les plus belles ?" Miles Davis
tristoise
137
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
2 Posté le 14/09/2011 à 09:28:52
On m'a parlé de créer une association, comment ça ?
"Pourquoi jouer tant de notes quand il s'agit de jouer les plus belles ?" Miles Davis
pinou
1903
AFicionado·a
Membre depuis 20 ans
3 Posté le 14/09/2011 à 09:41:51
Ca parait le plus prudent et pratique.
Créer une assoc, ça implique :
- un peu de paperasse à retirer puis à rapporter en préfecture
- des frais : autour de 40 euros de frais fiscaux lorsque j'ai créé la mienne il y a 4 ans
Par contre, ça permet :
- d'ouvrir un compte en banque dédié à ton groupe
- une plus grande clarté pour savoir quels moyens vous avez
- parfois d'obtenir des subventions de la part des municipalités ou autre
- parfois aussi, des réducs de la part de ton revendeur préféré
- ça fait un peu plus sérieux
Pour monter son assoc, il faut donc : une domiciliation (en général chez l'un des membres), un bureau (président + secrétaire + comptable), des statuts d'association (un petit "réglement" expliquant le pourquoi de l'assoc).
Bref, c'est pas compliqué et c'est quand même bien pratique.
Créer une assoc, ça implique :
- un peu de paperasse à retirer puis à rapporter en préfecture
- des frais : autour de 40 euros de frais fiscaux lorsque j'ai créé la mienne il y a 4 ans
Par contre, ça permet :
- d'ouvrir un compte en banque dédié à ton groupe
- une plus grande clarté pour savoir quels moyens vous avez
- parfois d'obtenir des subventions de la part des municipalités ou autre
- parfois aussi, des réducs de la part de ton revendeur préféré
- ça fait un peu plus sérieux
Pour monter son assoc, il faut donc : une domiciliation (en général chez l'un des membres), un bureau (président + secrétaire + comptable), des statuts d'association (un petit "réglement" expliquant le pourquoi de l'assoc).
Bref, c'est pas compliqué et c'est quand même bien pratique.
Vends ampli basse Carlsbro Bass Booster Combo 85 Watts - 80 E
tristoise
137
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
4 Posté le 14/09/2011 à 09:48:00
Mais je suis obligé de faire ça juste pour pouvoir vendre des albums ?
"Pourquoi jouer tant de notes quand il s'agit de jouer les plus belles ?" Miles Davis
pinou
1903
AFicionado·a
Membre depuis 20 ans
5 Posté le 14/09/2011 à 09:52:57
Non, pourquoi ?
J'imagine qu'avec une autoprod, tu n'est pas inscrit à la SACEM. Donc, tu fais ce que tu veux de tes supports, me semble-t'il.
Après, si on veut vraiment chipoter, la vente de CD peut être considéré comme un revenu, et donc soumis à l'impot au moment de ta déclaration annuelle. Et bien franchement, j'ai jamais entendu parler de quelqu'un qui déclarerait la vente de son autoprod lors de petits concerts.
La situation serait sans doute différente si tu étais intermitent.
Mais donc, non. Tu n'es pas obligé de te constituer en assoc.
J'imagine qu'avec une autoprod, tu n'est pas inscrit à la SACEM. Donc, tu fais ce que tu veux de tes supports, me semble-t'il.
Après, si on veut vraiment chipoter, la vente de CD peut être considéré comme un revenu, et donc soumis à l'impot au moment de ta déclaration annuelle. Et bien franchement, j'ai jamais entendu parler de quelqu'un qui déclarerait la vente de son autoprod lors de petits concerts.
La situation serait sans doute différente si tu étais intermitent.
Mais donc, non. Tu n'es pas obligé de te constituer en assoc.
Vends ampli basse Carlsbro Bass Booster Combo 85 Watts - 80 E
tristoise
137
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
6 Posté le 14/09/2011 à 10:00:58
ok trés bien je me posais aussi des question en cas de contrôle sur place est ce qu'on peut pas me reprocher de le faire ?
"Pourquoi jouer tant de notes quand il s'agit de jouer les plus belles ?" Miles Davis
microwAves
3142
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 20 ans
7 Posté le 14/09/2011 à 10:26:08
En cas de controle sur place, si t'as pas d'asso qui a facturer le concert, ou pas de fiche de paye, t'auras des problemes amplement plus grave que la ventes de cd
tristoise
137
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
8 Posté le 14/09/2011 à 10:48:26
C'est pour ça que je me pose la question, alalala dans un cas c'est vrai qu'on va pas avoir une cadence industrielle pour les vendre d'un autre c'est de la vente au noir c'est sur
"Pourquoi jouer tant de notes quand il s'agit de jouer les plus belles ?" Miles Davis
emohint
373
Posteur·euse AFfamé·e
Membre depuis 20 ans
9 Posté le 14/09/2011 à 11:03:41
Vends tes CD en concert de la main à la main, on fait ça depuis 10 piges. De toutes façons, la plupart du temps tu signes rien (pas de contrat), dans beaucoup de cafés/Concerts et puis te taxer sur un CD que tu vends (dans notre cas) 5 euros, genre on en vends 10/15 pour les moins bonnes dates et le double dans les bons jours, le café rémunère de temps en temps si son bar à tourné (mais bon faut mieux pas trop compter dessus), imaginons que t'es fait une entrée à 5 euros (c'est déjà cher dans le milieu Indé/Rock ; ) bein au final si tu payes les frais d'essence, le cachet pour le groupe UK que t'as fais venir histoire de faire buzzer... Heu à la limite ça passe.
SUMMER 666
tristoise
137
Posteur·euse AFfiné·e
Membre depuis 15 ans
10 Posté le 14/09/2011 à 11:06:06
Aprés pour le prix on verra aprés en effet ça dépendra de la dates mais donc ça se fait quoi donc je prends pas trop de risque en le faisant quoi
"Pourquoi jouer tant de notes quand il s'agit de jouer les plus belles ?" Miles Davis
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