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Sujet URGENT !!!! besoin d'un contrat type pour production musical style rap.

  • 8 réponses
  • 5 participants
  • 11 465 vues
  • 6 followers
Sujet de la discussion URGENT !!!! besoin d'un contrat type pour production musical style rap.
Bonjour.

Voila je suis beatmaker et je serais proteger en sacem debut fevrier.
Le souci est que je passe mes production au artiste et sur ces prod j'integre un tag vocal dessus, mais cela ne me garantit rien sur la protection de mon oeuvre connaitreriez-vous une astuce ou un contrat qui pourrais me proteger du temps que la sacem fasse son taff, c'est tres important g besoin de votre aide merci a tous.
2
ça veut dire quoi
Citation :
je passe mes production
?
es-tu compositeur / auteur ou arrangeur?
est-ce que tu produis également ces titres?
(produire au sens français du terme, c'est à dire est-ce que tu finances les enregistrements, la fabrication...etc)
je cherche juste à comprendre où est le risque.
sinon en attendant tu peux faire une enveloppe Soleau (voir sur le site de l'INPI) pour prouver l'antériorité de tes créations, sinon tu peux protéger tes oeuvres auprès de la SNAC (bonne alternative avant inscription Sacem).

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

3
" je passe mes production " veux dire : je passe mes compositions pour que l'artiste rap puisse chanter dessus, je suis juste un beatmaker ( compositeur ) voila.

J'ai fais des recherches ce matin et j'ai trouver deux sorte de contrat pour beatmaker au étas-unis.

Contrat 1 : donne l'exclusiviter entiere de la composition et le compositeur demande une somme d'argent.
Contrat 2 : la composition n'est pas exclusive, le compositeur touche un pourcentage sur les ventes du produit phisyque ( cd )

en sachant qu'il y a deux sortes de cd part chez nous.
cd 1 : album d'un artiste suivi par une maison de disque donc le "contrat 1" s'aplique a ce type de vente
cd 2 : mixtape qui sert a faire la promo d'un artiste avant la preparation d'un album, donc le "contrat 2" conviendrais pour ce type de vente.

Je voudrait savoir s'il existe ce type de contrat en france pour les beatmaker en attendant la protection sacem ou tous simplement les utiliser regulierement a chaque fois que je fais une compo et que l'artiste rap ou autre me la prend voila en esperant avoir ete le plus claire possible merci.
4
Le droit d'auteur anglo-saxon est assez différent du droit français, où l'on ne retrouve pas la notion de copyright (beaucoup plus simple à gérer).
Je ne vais pas me lancer dans de longues explications, je t'invite donc à consulter ce lien https://www.sacem.fr/cms/home/la-sacem/presentation_introduction
Dans ton cas il faut t'intéresser au droit patrimonial et notamment au contrat de cession.
Si tu travailles à la commande (composition / beats "commandés" par les rappeurs pour poser leurs textes) et que les instrus sont exploités commercialement par ces rappeurs, il faut une double rémunération, pour le travail de composition, sous forme de note d'honoraires, et pour la cession de droits (en %).
En France on ne peut pas donner une exclusivité totale contre rémunération (ton exemple 1).
Bref ce n'est pas simple.
Pour aller plus loin tu peux consulter un avocat spécialisé en propriété intellectuelle ou me contacter en MP.

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital

5
Bonjour,

J'aurai besoin d'un conseil quand au type de contrat dont j'aurai besoin quand a une production que je fais actuellement ;

Il s'agit d'un client qui ma contacté afin que je lui compose 6 chansons pour la diffusions d'un "mini album " que sa production lui a demandé de faire ; Son contrat l'oblige a n'avoir qu'un seul compositeur en plus de lui, en gros moi.

J'ai déjà enregistré les chansons et nous avons poser les voix la semaine dernière.

Je voudrais votre avis quand au contrat que nous ferions afin que 40% des retombé me soit reversé et 60% pour lui . sachant que je suis le BEATMAKER de l'album et qu'il est juste le chanteur qui m'a demandé les productions.


Quel types de contrats devant nous faire et existerait-il des modèles desquels s'inspirer ?


Merci beaucoup d'avance



Musicalement

MUSIC 

6
Citation :
Je voudrais votre avis quand au contrat que nous ferions afin que 40% des retombé me soit reversé et 60% pour lui .


Tu parles de quelles retombées ? Niveau droit d'auteur, c'est légalement impossible. On ne peut céder que 50% au plus de ses droits d'auteur et/ou compositeur, et ce uniquement dans le cadre d'un contrat d'édition en bonne et dûe forme.

Précise ta question pour qu'on puisse mieux te conseiller.
7
Bonjour , alors en réalité sachant que c'est moi qui ai composé les morceaux je devrai avoir 50% du partage en tant que co-auteur et lui 50% en tant qu'artiste ? il souhaiterai diffuser sa musique en serbie et l'enregistrer a la sacem en FRANCE dans un premier temps.

en realité il souhaite que je lui créer un contrat afin d'être le partenaire unique que sa production lui a demandé d'avoir .

j'espère que ma question est un peu plus claire?

Merci d'avance

MUSIC 

8
x
Hors sujet :
Aucune idée pour ton cas précis, par contre tu devrais enlever ton numéro de phone dans ta signature, sinon un bot va la chopper, et tu vas te faire appeler H24 7j/7 pour su spam téléphonique...
9
Salut,

1) Sans éditeur, si tu as majoritairement composé et écrit les chansons, c'est à toi de déposer les oeuvres à la SACEM en tant qu'auteur-compositeur avec les autres auteurs et/ou compositeurs de chaque titre.
--
2) Sans producteur, si tu as besoin d'un contrat type 40%-60% sur la vente des disques entre toi et l'artiste interprète, il faut faire un contrat de production ou co-production des bandes master indiquant la répartition et/ou le reversement des droits entre toi et l'artiste.
--
Ceci étant, je ne comprends pas très bien comment "sa production" peut lui demander que "tu" établisses un contrat, mais passe encore.
Par contre, contrôler la vente des disques en Serbie, alors là, je suis curieux de savoir comment tu peux faire (ce qui ne veut pas dire que ça ne peut pas marcher).
@+