Modèle Contrat de cession

1 réponse
1 participant
1 319 vues
1 follower

Ombest

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 16 ans

Sujet de la discussion Posté le 10/05/2012 à 08:40:30

Bonjour à tous, mon assoc organise 1 concert en déclarant 6 zicos, et j'ai besoin du modèle du contrat de cession pour l'organisateur. J'en ai pas trouvé 1 béton sur internet. Où le trouver gratuitement ?
De +, il n'y a pas de solution de repli en cas de pluie. Que puis-je demander comme dédommagement sur le contrat (% du cachet...???) SVP ?
L'organisateur s'efforcera de reporter la date m'a-t-il dit.
Je compte noter devoir être payé dans son intégralité même en cas de pluie du moment que le concert a débuté.
L'idéal pour moi est de trouver 1 modèle pour un organisateur assuré en cas de pluie et qui me règlera la prestation dans tous les cas de figure, et 1 autre pour les non assurés en cas de pluie qui pourraient annuler la date.
Merci !

Ombest

Posteur·euse AFfranchi·e

Membre depuis 16 ans

2 Posté le 13/05/2012 à 11:29:04

Bon, pas de réponse, tant pis. J'ai repris 2 modèles qui traînent sur la toile, et mixé/rédigé tout çà sur 1 seule page par rapport au souhait général du client. Pas évident quand même ! Mais bon, les concerts se basent sur la confiance entre Organisateur et Producteur. A mon avis, les problèmes sont rarissimes avec les mairies et comité des fêtes du moment que la prestation musicale est parfaitement réalisée. Je ne m'en fais pas + que çà.

< Liste des sujets
Charte

Liste des modérateurs