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Contrat pour la musique a l'image (Sur le web)

  • 8 réponses
  • 3 participants
  • 1 366 vues
  • 2 followers
Sujet de la discussion Contrat pour la musique a l'image (Sur le web)

Salut !

 

Je cherche des infos pour les contrats de musique a l'image. Je m'y suis mis récemment, et la c'est actuellement mon premier plan.

 

Eux ne font habituellement pas de contrat visiblement (Surtout qu'il n'y aura pas ou peu d'argent), et même si je doute moi même de l'intérêt des contrats c'est tout de même un moyen de mettre un truc sur papier comme quoi il y a un engagement. 

 

Donc j'ai trouvé ceci sur le site du SNAC : https://www.snac.fr/pdf/contrat_edition_musicale.pdf

 

Mais y'a des petits passages tel que celui ci qui me chagrine un peu : 

 

 

Citation :

 

Article XI - L'ÉDITEUR s'engage envers l'AUTEUR à assurer à l'ŒUVRE une exploitation commerciale, permanente et suivie, graphique et sonore, ainsi qu'une diffusion commerciale conforme aux usages et aux engagements pris à l’article VI du présent contrat.

La première reproduction graphique de l'ŒUVRE sera effectuée à un minimum d’exemplaires de ..................... (.......).

 

 

 

Sachant que dans mon cas c'est une web-serie, les exemplaires (Si l'on peut les appeler comme ça) seront assez... Virtuel ! 

 

Maintenant moi et le légal n'étant pas très bon ami... A moins de simplement changer quelques termes ?

Comment vous faites ? Vous qui êtes (Je l'espère) passer par la ?  

 

Merci :)

2
je pense que tu te prends bien la tête pour pas grand chose, si ton accord oral leur suffit pour utiliser tes musiques.

Demande simplement que ton nom apparaisse au générique.

[ Dernière édition du message le 14/12/2012 à 18:03:51 ]

3

Citation :

 je pense que tu te prends bien la tête pour pas grand chose, si ton accord oral leur suffit pour utiliser tes musiques.

 

C'est bien ce que je me dis aussi, mais ne serais-ce déjà pour signer en engagement je trouve ça bien. Je pense qu'on a tous connu un paquet de gens qui s'engage a tour de bras sans rien tenir du tout, il y a beaucoup de gens exaspérer par cela, il me semble que c'est une preuve de bonne foi...  

 

Et deuxièmement j'espère bien "prendre du grade" et trouver petit a petit des plans payés, et la on a, encore une fois tous, ou presque, connu les "Salut, je viens pour les ***Euros que tu m'avais promis !" "Quoi ? Ah non mais j'ai jamais dit que je te payais !"

C'est pour ça que les accords oraux... SURTOUT quand il y a de l'argent (Même peu) en jeux... 

Donc ce serait une bonne habitude a prendre dès maintenant. 

 

Citation :

 Demande simplement que ton nom apparaisse au générique.

 

Good idea, merci  bravo

[ Dernière édition du message le 14/12/2012 à 19:23:23 ]

4
Citation :
Eux ne font habituellement pas de contrat


Ne t'inquiète pas. Si jamais la web série devient un succès international, le premier travail des pros qui auront pris le relai ce sera de cadrer le projet dans les clous. La rémunération des ayants droits en fait partie, soit en sûre. Là, tu pourras chercher où sont les embrouilles :lol:

L'usage veut qu'il est de bon ton de cracher par terre et de se taper dans la main et seulement quand les dollars arrivent, enfin, on peut envisager de se cracher à la gueule et de viser les couilles.


x
Hors sujet :
Quand à un contrat d'édition, je t'invite à te renseigner de quoi il s'agit réellement. J'ai bien peur que tu fasses une grosse confusion. On annule plus facilement un pacte avec le diable, qu'un contrat d'édition. C'est vraiment pas à signer à légère.


5

Eventuellement tu peux contacter la modératrice Phoenix, elle est très calée dans le domaine juridique.

Oh U m4d ?

 

 

6
Le seul truc fâcheux qui puisse arriver, c'est qu'ils revendiquent en leur nom la paternité des œuvres (déjà vu pour un "pseudo éditeur" qui refourgue une musique volée par ci par là pour des reportages télés).
Si t’ arrives à te prémunir de ça, à savoir être en mesure de prouver que tu es l'auteur, rien ne sera signé sans toi.
Si t'as vraiment pas confiance, échange ton accord d'utilisation des œuvres contre l'inscription au générique par écrit.



[ Dernière édition du message le 15/12/2012 à 00:27:21 ]

7

Citation :

 Ne t'inquiète pas. Si jamais la web série devient un succès international, le premier travail des pros qui auront pris le relai ce sera de cadrer le projet dans les clous. La rémunération des ayants droits en fait partie, soit en sûre. Là, tu pourras chercher où sont les embrouilles :lol: 

L'usage veut qu'il est de bon ton de cracher par terre et de se taper dans la main et seulement quand les dollars arrivent, enfin, on peut envisager de se cracher à la gueule et de viser les couilles.

 

Haha mouais et encore, j'ai entendu tellement d'histoires de label, distrib ou autres (Relativement sérieux, pas le truc associatif) qui pour des raisons X ou Y ne payaient pas voir même entubaient les groupes, je crois qu'a partir du moment ou tu tombe sur des gens malhonnête, pro ou pas, contrat ou pas (A part si c'est plusieurs milliers d'Euros, et encore...) tu l'as difficilement autre part que ou je pense...

 

Donc encore une fois je sais ce que vaux un contrat, c'est a dire pas grand chose, pour moi ça représente, a ce stade la, simplement une preuve de bonne volonté, de mettre par écrit ce a quoi je m'engage et ce a quoi l'autre s'engage.  

Et en citant le passage du contrat que j'ai trouvé ce n'était pas du tout pour chercher l'embrouille mais simplement pour que ça corresponde a la réalité. 

 

 

Citation :

 Quand à un contrat d'édition, je t'invite à te renseigner de quoi il s'agit réellement. J'ai bien peur que tu fasses une grosse confusion. On annule plus facilement un pacte avec le diable, qu'un contrat d'édition. C'est vraiment pas à signer à légère.

 

Alors ça effectivement c'est a vérifier, ça me ressemblerais bien facepalm  

 

Citation :

 Eventuellement tu peux contacter la modératrice Phoenix, elle est très calée dans le domaine juridique.

 

Ok je vais faire ça, merci du tuyaux  bravo

8

Citation :

 Le seul truc fâcheux qui puisse arriver, c'est qu'ils revendiquent en leur nom la paternité des œuvres (déjà vu pour des "pseudo éditeurs" qui refourguent une musique par ci par là pour des reportages télés).
Si t’arrives à te prémunir de ça, à savoir être en mesure de prouver que tu es l'auteur, rien ne sera signer sans toi.

 

Oui j'ai déjà eu des emmerdes avec les droits d'auteur, c'est pour ça que maintenant j'ai d'autant plus envie de mettre les choses noir sur blanc...

Et contre ca alors ? SACEM une fois que l'épisode est diffusé ? Comme pour la musique "pur" ? Ou cela se passe différemment ?

Merci !

9
La logique des choses ce serait que les gars qui font la web série te demande par écrit l'autorisation d'utiliser tes morceaux (même gratuitement) pour se couvrir eux.