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Sujet Conseil contrat label.

  • 33 réponses
  • 7 participants
  • 4 575 vues
  • 7 followers
Sujet de la discussion Conseil contrat label.
Salut à tous,
Cela fait un moment que je n'ai pas posté sur afz, je reviens ici avec un contrat d'un label dont je ne citerai pas le nom. Label espagnol qui distribue sur des gros site de vente en ligne tel que Beatport ou encore Itunes.
Seulement voila, je n'ai jamais eu de contrat avec qui que se soit et je n'ai personne dans mon entourage qui s'y connaisse. C'est pourquoi je m'adresse à vous car les termes me paraissent parfois un peu 'bisare' même s'ils ont l'air d’être dans les règles (à ce que j'ai pu voir sur le net).

Le contrat est le suivant:
Citation :
The terms and conditions:

The Label will get 80% of the total profit, the other 20% will be used to
distributor. That 80% is distributed in such manner:

1. The Label Holder shall pay 50% of the benefit to their original work (either a
Original Mix, a Radio Edit, or both).

2. The Remixes benefits will be distributed as follows according to the benefit to the Label: 50% for the
Label, 15% to the author and 35% to the theme remixer.

3. The money produced by the remixes will be paid, provided that it exceeds a minimum of 50 €. Be paid
every three months. If those three months have not been met and the objectives have not been raised 50 €
net payment will be delayed another three months. Payment will not be made until there is raise a minimum
of 50 € per Track. (Payment is individual, shall take into account the sales of each track).

4. The author and remixers of the song, using samples pledge Legal, whether libraries, etc ...

5. The Label is not liable if the author or the remixers, used or plagiarized, in whole or in part
part of another job already registered.

6. In case of a complaint which would have for this reason, the person who is imposed
such claim, would bear the expense, either penalty, lawyers, etc ...

7. The Label is only liable to pay for the benefit of such distribution.

8. The material authorized to distribute it by the label must be unique Label, for
minimum period of one year. After one year, the material can be repeated with another Label.

9. All material submitted must be in Wave format, and mastered.

10. No advertising may be made until the label issue of permission.

11. The author of the song or remix your work may not call for direct download in a
minimum period of one year.

12. Any exposed Promo on YouTube, social networks, etc ... must have official wedges Happy Records.

By signing this contract, I understand and accept, the above points.


Premièrement: "part part" dans "in whole or in part
part of another job already registered."
Soit je ne parle bien Anglais soit c'est une faut de frappe :???:.

Et deuxièmement ils ont deja fait la promo sur leurs site pour la sortie de me titres alors que je n'ai rien signé. Normal ou pas ?

Merci d'avance !

[ Dernière édition du message le 19/01/2013 à 13:37:15 ]

Afficher le sujet de la discussion
11
Par contre ça parait louche à personne ? Parce que j'ai pas le nom de la personne aucun contact, téléphone, pas d'adresse, pas de numéro de pages ? Rien. Et je touche quoi moi la dedans ?
Il ne devrait pas y avoir une clause de résiliation ?
Il ont déjà fait la promo alors que je n'ai rien signé.
Qui me dis qu'il les a vendu ?
Ou il me verse l'argent ?
En plus je suis débile je leurs ai envoyé mes musiques en wav et tout, s'ils les vendent contre mon gré je peux dire quelque chose ?

Un avis ?

[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 19:32:36 ]

12
Bin si c'est super louche ton affaire !

Pour qu'un contrat soit valide, il faut au minimum que les parties contractantes soient mentionnées. Pas même de notion de territoire, rien de rien dans ce contrat qui n'en ai pas.
Si ce que tu as linker n'est pas un extrait de certaines clauses que tu souhaitais nous mettre en évidence, mais bel et bien le contrat dans son entier, il s'agit d'une énorme blague ! Ca, ressemble plus au CGU d'un site qu'un véritable contrat ton truc.

Ne signe rien. Si ce label utilise ta musique sans ton consentement, il sera bien temps de faire valoir tes droits et de les mettre en demeure de ne plus utiliser tes morceaux.

Et si tu nous donnais le nom du "Label", on pourrait mieux voir de quoi il s'agit ?

[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 19:43:52 ]

13
Je vais tout vous donner ouai.
http://zt9e14.1fichier.com/ [soit disant contrat]
http://www.happycollective.es [leur site web]

Et c'est un label (je sais pas si je peux appeler ça comme ça ^^) espagnol. Ca ne change en rien mes droit sur la musique ? Qui prouve que c'est bel et bien moi qui l'ai composée ?

[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 19:49:49 ]

14
Dans la signature d'un contrat avec un label, le seul conseil que je peux te donner, c'est de demander une avance récupérable (que le label récupérera sur les ventes avant de te rémunérer) même modeste.

Ça fait fuir tous les amateurs.
15
De toutes façons je ne vais rien signer du tout, ce qui me fait peur ça serait qu'ils se fassent du fric sur mes titres.
16
Ouai, ca à bien l'air d'être tout à fait ce que je pensais.

Les gars, il ont créés une page oueb pour la pseudo "promos" de leurs artistes et passe par un agrégateur pour "distribuer", t'attends pas à des miracles...
17
Et du coup ? Hormis le fait que le fait que c'est du bidon.
18
Bah, à part que tu n'as pas de mise en ligne à payer pour avoir tes titres en ligne comme en passant toi-même par un agrégateur, je ne vois pas trop l'intérêt de ce genre de plan, surtout avec le pourcentage qu'ils prennent.

S'ils paient quelque chose. Parce que le "contrat" (hum), jamais vu ça. Pas la moindre indication au sujet de l’entreprise, pas de type de structure, pas de n° de tva, même pas d'adresse, de mail ou de tel! Il y en a qui sont vraiment gonflés :8O:

Sinon Anathonh, les avances aujourd'hui ça n'existe plus. Sauf nom déjà bien connu qui offre une assurance de vendre ou tube évident avec plusieurs labels en concurrence, plus personne ne paie d'avance.

Ex-producteur retraité de la musique en 2016


19
Oui oui daccord mais pour me proteger s'ils utilisent mes musiques ? :|

PS: je leurs ai dis que c'était louche, réponse:
Shady? Why.... There are a paragraph where you have to
Put your name and when we contact with any artist we save the email to our mailing list, we dont need the address because we do the payments via paypal or another method that you want, if you are not agree with the statements and points in the contract please say to us and we cancel the releases.

et d'un coup en bas du mail apparait ceci:
-Jeffry Viveros "Happy Records Label Manager"
El domingo, 20 de enero de 2013, Raphael B escribió:

:lol:

[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 23:41:26 ]

20
Tu tapes genre "protection oeuvres" dans la recherche forum, il ne manque pas de fils ouverts sur le sujet ;-) C'est quoi ta crainte? Qu'ils publient même sans ta signature?

Ex-producteur retraité de la musique en 2016