aide demandée Conseil contrat label.
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tofu84

Cela fait un moment que je n'ai pas posté sur afz, je reviens ici avec un contrat d'un label dont je ne citerai pas le nom. Label espagnol qui distribue sur des gros site de vente en ligne tel que Beatport ou encore Itunes.
Seulement voila, je n'ai jamais eu de contrat avec qui que se soit et je n'ai personne dans mon entourage qui s'y connaisse. C'est pourquoi je m'adresse à vous car les termes me paraissent parfois un peu 'bisare' même s'ils ont l'air d’être dans les règles (à ce que j'ai pu voir sur le net).
Le contrat est le suivant:
The terms and conditions:
The Label will get 80% of the total profit, the other 20% will be used to
distributor. That 80% is distributed in such manner:
1. The Label Holder shall pay 50% of the benefit to their original work (either a
Original Mix, a Radio Edit, or both).
2. The Remixes benefits will be distributed as follows according to the benefit to the Label: 50% for the
Label, 15% to the author and 35% to the theme remixer.
3. The money produced by the remixes will be paid, provided that it exceeds a minimum of 50 €. Be paid
every three months. If those three months have not been met and the objectives have not been raised 50 €
net payment will be delayed another three months. Payment will not be made until there is raise a minimum
of 50 € per Track. (Payment is individual, shall take into account the sales of each track).
4. The author and remixers of the song, using samples pledge Legal, whether libraries, etc ...
5. The Label is not liable if the author or the remixers, used or plagiarized, in whole or in part
part of another job already registered.
6. In case of a complaint which would have for this reason, the person who is imposed
such claim, would bear the expense, either penalty, lawyers, etc ...
7. The Label is only liable to pay for the benefit of such distribution.
8. The material authorized to distribute it by the label must be unique Label, for
minimum period of one year. After one year, the material can be repeated with another Label.
9. All material submitted must be in Wave format, and mastered.
10. No advertising may be made until the label issue of permission.
11. The author of the song or remix your work may not call for direct download in a
minimum period of one year.
12. Any exposed Promo on YouTube, social networks, etc ... must have official wedges Happy Records.
By signing this contract, I understand and accept, the above points.
Premièrement: "part part" dans "in whole or in part
part of another job already registered."
Soit je ne parle bien Anglais soit c'est une faut de frappe

Et deuxièmement ils ont deja fait la promo sur leurs site pour la sortie de me titres alors que je n'ai rien signé. Normal ou pas ?
Merci d'avance !
[ Dernière édition du message le 19/01/2013 à 13:37:15 ]
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didiervdeb


La musique est morte depuis bien longtemps, laisse tomber fils
[ Dernière édition du message le 19/01/2013 à 13:41:53 ]

tofu84


didiervdeb

La musique est morte depuis bien longtemps, laisse tomber fils
[ Dernière édition du message le 19/01/2013 à 20:17:48 ]

noizydon

Après, l'ensemble du truc est plutôt très flou et très léger quand même.
Je dirai que tu ne risques pas grand chose a essayer.
Il n'y a vraiment que ça dans le contrat ?!
@+
[ Dernière édition du message le 19/01/2013 à 23:24:08 ]

tofu84

Le contrat fait 2 pages

@didiervdeb: ok, je croyais avoir dit une bêtise.
[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 00:27:34 ]

noizydon

Mais ce n'est pas un contrat "label" mais bien un contrat de distribution.
Un label financerait au moins une partie des enregistrement ou te rachèterait les bandes afin d'en devenir propriétaire.
Dans le cas particulier, c'est toi le label !
@+

tofu84

A part cette histoire d'exclusivité du coup c'est plutôt une bonne chose.
[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 13:36:42 ]

#Houba

Le contrat d'artiste : Le label/producteur s'occupe de tout.
Le contrat de licence : L'artiste (ou son producteur) cède un droit de reproduire le master à un label qui s'occupe du reste (promotion/commercialisation)
Le contrat de distribution : Le label/distributeur s'occupe uniquement de distribuer aux revendeurs.
Si la distribution existe toujours en CD Physique, elle n'a plus beaucoup de sens en numérique. En numérique le distributeur a été remplacé par l'agrégateur ( on envoie une seule fois les informations/fichiers à l'agrégateur qui distribue aux plate-formes numérique)
A l'heure actuelle le contrat le plus fréquent entre un artiste (ou son producteur s'il n'est pas auto-produit) et un label est le contrat de licence.
Ex-producteur retraité de la musique en 2016

tofu84


tofu84

Il ne devrait pas y avoir une clause de résiliation ?
Il ont déjà fait la promo alors que je n'ai rien signé.
Qui me dis qu'il les a vendu ?
Ou il me verse l'argent ?
En plus je suis débile je leurs ai envoyé mes musiques en wav et tout, s'ils les vendent contre mon gré je peux dire quelque chose ?
Un avis ?
[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 19:32:36 ]

Anonyme

Pour qu'un contrat soit valide, il faut au minimum que les parties contractantes soient mentionnées. Pas même de notion de territoire, rien de rien dans ce contrat qui n'en ai pas.
Si ce que tu as linker n'est pas un extrait de certaines clauses que tu souhaitais nous mettre en évidence, mais bel et bien le contrat dans son entier, il s'agit d'une énorme blague ! Ca, ressemble plus au CGU d'un site qu'un véritable contrat ton truc.
Ne signe rien. Si ce label utilise ta musique sans ton consentement, il sera bien temps de faire valoir tes droits et de les mettre en demeure de ne plus utiliser tes morceaux.
Et si tu nous donnais le nom du "Label", on pourrait mieux voir de quoi il s'agit ?
[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 19:43:52 ]

tofu84

http://zt9e14.1fichier.com/ [soit disant contrat]
http://www.happycollective.es [leur site web]
Et c'est un label (je sais pas si je peux appeler ça comme ça ^^) espagnol. Ca ne change en rien mes droit sur la musique ? Qui prouve que c'est bel et bien moi qui l'ai composée ?
[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 19:49:49 ]

Anonyme

Ça fait fuir tous les amateurs.

tofu84


Anonyme

Les gars, il ont créés une page oueb pour la pseudo "promos" de leurs artistes et passe par un agrégateur pour "distribuer", t'attends pas à des miracles...

tofu84


#Houba

S'ils paient quelque chose. Parce que le "contrat" (hum), jamais vu ça. Pas la moindre indication au sujet de l’entreprise, pas de type de structure, pas de n° de tva, même pas d'adresse, de mail ou de tel! Il y en a qui sont vraiment gonflés

Sinon Anathonh, les avances aujourd'hui ça n'existe plus. Sauf nom déjà bien connu qui offre une assurance de vendre ou tube évident avec plusieurs labels en concurrence, plus personne ne paie d'avance.
Ex-producteur retraité de la musique en 2016

tofu84


PS: je leurs ai dis que c'était louche, réponse:
Shady? Why.... There are a paragraph where you have to
Put your name and when we contact with any artist we save the email to our mailing list, we dont need the address because we do the payments via paypal or another method that you want, if you are not agree with the statements and points in the contract please say to us and we cancel the releases.
et d'un coup en bas du mail apparait ceci:
-Jeffry Viveros "Happy Records Label Manager"
El domingo, 20 de enero de 2013, Raphael B escribió:

[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 23:41:26 ]

#Houba


Ex-producteur retraité de la musique en 2016

tofu84


Anonyme

Soit t'estimes que la promo qu'il vont faire sera profitable à ta carrière et tu signes.
Soit tu penses que l'offre du label manque de garanties et tu ne signes rien.
Dans le deuxième cas, je ne tarderai pas trop à leur faire savoir que tu refuses leur offre de peur qu'en parfait amateurs ils ne prennent "l'envoi de tes waves pour une acceptation tacite à les déposer sur les plateformes". Quoiqu'il en soit, si ça tourne mal, garde toute ta correspondance. Tu en aura besoin dans tes démarches avec les plateformes pour faire retirer les morceaux en litige, si d'aventure ceux ci apparaissent à la vente sans ton accord.
Au quel cas, je te souhaite "bon contentieux" et tu viendras nous raconter la suite de tes démarches, pour que d'autres n'envoient pas leur waves dans la nature au petit bonheur la chance.
[ Dernière édition du message le 20/01/2013 à 23:55:54 ]

Anonyme

if you are not agree with the statements and points in the contract please say to us and we cancel the releases.
Tu as de la chance, un label russe n'aurait même pas pris la peine de te recontacter.


Anonyme

Citation :Sinon Anathonh, les avances aujourd'hui ça n'existe plus.
Bien sûre que ça existe. Un label incapable de proposer une avance, j'estime qu'il ne crois pas lui même en sa capacité à vendre l'artiste. C'est a mon sens un des meilleurs critères de sélection entre plusieurs labels pour un artiste qui débute. Au moins on est fixé sur l'intérêt que porte le label et sa capacité de travail. Je vois mal un label sérieux refusé une avance récupérable (ne serait ce que de 1000 euros symboliques) qui ne sont rien comparés aux frais de com qui seront à engager (environ 20000 pour l'attaché de presse par an). Après, si le label, malgré tous ses efforts, ne peut même pas au final rémunérer l'artiste de 1000 euros, à quoi bon signer.
[ Dernière édition du message le 21/01/2013 à 00:48:15 ]

#Houba

Citation de anathonh :A l'heure actuelle c'est déjà hyper difficile pour un artiste qui débute d'éveiller l'intérêt d'un seul label sérieux. C'est rarissime qu'un artiste soit en position de négocier et de faire jouer la concurrence entre labels, surtout pour un artiste à développer.C'est a mon sens un des meilleurs critères de sélection entre plusieurs labels pour un artiste qui débute
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