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Sujet Destination de l'arrangement (bulletin de déclaration sacem) pour un remix ?

  • 5 réponses
  • 3 participants
  • 4 414 vues
  • 3 followers
1 Destination de l'arrangement (bulletin de déclaration sacem) pour un remix ?
Bonjour,

dans le cadre d'un remix electro pour un groupe de potes qui font du rock j'ai quelques interrogations.
Nous avions deux solutions, la première déposer le remix dont il ne reste que le chant d'origine entant que nouveau morceau à part entière. Ceci m'a été déconseillé car le dépot d'un morceau vaut pour sa mélodie (chant en général), celle-ci ne change pas entre les deux morceaux seul l'arrangement et l'orchestration" diffèrent. Ici le morceau doit être déposé en tant que nouvel arrangement de l'existant déjà déposé depuis plusieurs mois. Très bien, ça nous convient. Donc un nouveau bulletin co-signé entre tous les ayants droits (moi-même en arrangeur) est envoyé à la sacem. Nous avons eu retour du bulletin car nous n'avons pas mentionné la destination de l'arrangement. Une notice explicative a été jointe expliquant comment déposer un arrangement. Ca ne me paraît toujours pas clair, nous n'avons pas d'exploitation précise de cet arrangement encore et nous avons quand même peur qu'en cochant toutes destinations, je sois autorisé à percevoir des droits sur l'autre version déjà déposée (ou que ça l'annule). Bref ça n'est pas clair... à moins que "l'oeuvre" dans le premier paragraphe soit considéré comme "l'oeuvre ici arrangée" et non "l'oeuvre globale".

Quelqu'un a-t-il déjà été confronté à ce genre de situation ? Merci d'avance !

En pj une photo de la notice explicative.

http://img837.imageshack.us/img837/6138/20130610190019.jpg
2
Salut,
Toutes destinations me paraît approprié.
Tu ne percevras rien sur le titre originel, ni sur d'éventuels nouveaux remix ou versions mais tu percevras des droits en tant qu'arrangeur sur toutes les exploitations de ta version arrangée.

La destination permet, en général, de différencier les versions album et les versions scènes qui sont souvent réarrangées et souvent par des arrangeurs différents. @+
3
Salut,

merci de ta réponse assez claire. Toutes destinations me paraît approprié également car pas de sortie physique prévue, enfin rien d'arrêté quoi.

Juste une question supplémentaire, faut-il que le bulletin comporte exactement le même titre ? C'est ce que j'avais entendu.

A mon avis on est bon pour refaire le bulletin complet car on y a inscrit un nom trop différent de la première, à base de "morceau original en abréviation avec RMX" derrière ce qui en fait un nouveau morceau a part entière.
4
Bonne question,
Normalement, tu devrais pouvoir indiquer le même titre...
Mais si mes souvenirs sont bons, la SACEM, face à la confusion qui peut-être générée par cette situation de titre similaire pour deux versions d'une même oeuvre, demande une modification du titre ou une adjonction sur celui-ci titre pour le dépôt arrangé.
Ce qui, au final, est plus clair pour tout le monde, faut reconnaître.

Appelle le service admission, ils te diront et tu pourras préparer ton coup.
@+
5
Merci pour ton aide,

faudrait que je prenne le temps d'appeler oui.

sinon je crois qu'on ne risque rien non plus à renvoyer le bulletin qui est revenu en cochant toutes destinations vu que le titre est différent, ils comprendront quand même ou au pire il se retrouvera avec un numéro qui lui est propre.

[ Dernière édition du message le 12/06/2013 à 20:04:48 ]

6
Toutes destinations.
Et tu touches 1/12 en tant qu'arrangeur quel que soit l'usage / la destination donc.

http://www.jtvdigital.com

@JTVDigital