Sacem Compositeur

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City BV

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 11 ans

Sujet de la discussion Posté le 17/10/2013 à 21:39:40

Bonjour a tous , voila je souhaiterais avoir quelques precisions concernant les droits d'auteur , plus particulièrement l'inscription de la sacem , le site internet officiel et un peu complexe je me suis deplacer sur place , jai pu recupere les dossiers mais tout cela reste flou encore pour moi.
Nous sommes un groupe de compositeur , donc nous savons qu'il faut que l'on s'inscrit individuellement , la sacem demande 5 compo commercialisé depuis 6 mois environ c'est la que nous avons un ic , car nous avons pas encore commercialisé de projet , seulement la dans quelque jour nous avons une composition qui sort sur itunes et en fnac , du coup vu que nous sommes pas inscrit et que sa bloque l'inscription les 5 sons pour la validé que devons nous faire , j'aimerais vraiment que vous m'aidiez car sa devient compliquer , nous recevons beaucoup de demande au jour d'aujourd'hui d'artiste donc le temps presse pour l'inscription , j'aimerais egalement savoir si vous pouvez me conseiller des ouvrages , sur lesquel je pourrais m'appuyer pour apprendre tout ce qui est juridiction , label , droit des compositeur et autre , merci beaucoup
cordialement . CITY

FredericCMSacem

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 12 ans

2 Posté le 22/10/2013 à 11:16:12

Bonjour City
Pour être sociétaire il faut en effet remplir les conditions suivantes
-avoir composé ou écrit au moins 5 œuvres
-justifier d'un début d'exploitation de l'une de ces œuvres

Par exploitation d’au moins une des œuvres on entend :
• soit par la diffusion publique d'une ou plusieurs œuvres interprétées 5 fois, au cours de 5 séances différentes, sur une période supérieure à 6 mois => Joignez à votre dossier d'admission les attestations de diffusion établies à votre demande par les organisateurs de spectacles, les radios, les télévisions etc. qui ont diffusé vos œuvres,
• soit par l'enregistrement commercialisé d'au moins une œuvre sur CD, vidéo, support multimédia. Joignez un exemplaire.

La commercialisation sur iTunes est donc une commercialisation d’un enregistrement. Il vous suffit de joindre l’url et capture d’écran du site de vente.

Une fois que vous avez justifié de l’exploitation d’une œuvre, vous êtes sociétaire et vous pouvez déposer toutes vos œuvres, même si elles n’ont pas encore d’exploitation.

Par contre je ne comprends pas la phrase suivante
« du coup vu que nous sommes pas inscrit et que sa bloque l'inscription les 5 sons pour la validé que devons nous faire , j'aimerais vraiment que vous m'aidiez car sa devient compliquer nous recevons beaucoup de demande au jour d'aujourd'hui d'artiste donc le temps presse pour l'inscription »
Quelles demandes avez-vous ? des demandes de musiciens qui souhaitent faire des reprises ?

Je suis à votre disposition
Frédéric Neff
Community manager de la Sacem

Frédéric, CM de la Sacem

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