Sujet de la discussionPosté le 05/01/2014 à 16:05:45Impasse...
Bonjour à tous.
Je me retrouve dans une impasse et je sollicite votre aide qui m'a déjà été précieuse.
J'explique la situation : Compositeur, freelance. Je ne souhaite absolument pas adhérer à la SACEM.
Je travaille actuellement avec un auteur/interprète sur quelques titres et lui souhaite déclarer ses textes à la SACEM et y adhérer.
C'est possible ? Quelles solutions ?
Merci d'avance !
LC
The trouble is he's lazy / The trouble is he drinks / The trouble is he's crazy / The trouble is he stinks / The trouble is he's growing / The trouble is he's grown / Krupke, we've got troubles of our own !
#Houba
6572
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Membre depuis 16 ans
2Posté le 05/01/2014 à 16:22:31
A priori je ne vois pas ce qui l'empêcherait de déposer ses textes comme auteur uniquement.
Sur le site de la sacem :
Citation :
Comment déclarer une œuvre avec des personnes non sociétaires ?
Pas de problème si un sociétaire au moins figure sur la déclaration, d’autres personnes qui ne le sont pas peuvent alors intégrer cette déclaration. Le versement de leurs droits reste en attente jusqu’à leur inscription.
Bien vu ! Merci beaucoup !
Je crois qu'à force de chercher partout je m'étais brûlé les yeux et je n'arrivais plus à rien lire correctement.
Merci beaucoup ! ^^
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