01 Mars 2014 à 15:27Droits, auteur non inscrit à la sacem
#1
Bonjour, je me demandai si il y a moyen d'être payer quand on est pas inscrit à la sacem, par exemple en cas de diffusion radio, ou d'utilisation de l'un de nos morceaux pour une pub... Je pense pas que la question à déjà été posé, du moins j'ai rien trouver sur af...
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
01 Mars 2014 à 17:13
#2
En théorie il y a la loi qui impose la demande d'autorisation de diffusion ou de reproduction, contre paiement si l'auteur l'exige. En pratique, même si rien n'oblige les auteurs à passer par une société de perception comme la sacem pour percevoir leurs droits, les diffuseurs détestent recevoir des demandes individuelles. De gré ou de force (procès) ils devront payer, mais ils n'utiliseront plus jamais tes œuvres. C'est à qui gagne perd quoi
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
nicko97
2998
Squatteur·euse d’AF
Membre depuis 14 ans
02 Mars 2014 à 10:13
#3
Ok je vois merci
noizydon
505
Professionnel·le de l’audio
Membre depuis 22 ans
03 Mars 2014 à 12:23
#4
Alors, là, bon courage.
Sur le papier c'est possible.
En pratique, ça ne l'est pas pas du tout.