Festival avec concerts et animations : SACEM?
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Archion
1406
AFicionado·a
Membre depuis 14 ans
Sujet de la discussion Posté le 20/04/2015 à 14:38:04Festival avec concerts et animations : SACEM?
Bonjour,
Je travaille à l'organisation d'un festival de culture japonaise sur Montpellier. Nous avons plusieurs animations utilisant de la musique, mais pas directement gérées par nous :
-un concert mixant compos originales et reprises (2 chanteurs sur backtracks)
-du karaoké organisé par une asso, qui sent bien le pompage youtube d'ailleurs (apparemment c'est leur public qui leur fournit les vidéos et ils font signer une décharge comme quoi le fournisseur possède bien les droits et que l'asso ne s'engage pas. Plutôt malin, en cas de poursuites ils vont pas forcément contacter 500 personnes).
-Plusieurs animations utilisant des musiques/clips (concours cosplay etc)
Qui doit déclarer la SACEM? Les assos ou nous? Pour le concert, quel est le plus avantageux? Déclarer un cachet ou simplement un défraiement? On essaie de rester au maximum dans la légalité, pas envie d'avoir des ennuis après..
Merci de vos lumières!
Je travaille à l'organisation d'un festival de culture japonaise sur Montpellier. Nous avons plusieurs animations utilisant de la musique, mais pas directement gérées par nous :
-un concert mixant compos originales et reprises (2 chanteurs sur backtracks)
-du karaoké organisé par une asso, qui sent bien le pompage youtube d'ailleurs (apparemment c'est leur public qui leur fournit les vidéos et ils font signer une décharge comme quoi le fournisseur possède bien les droits et que l'asso ne s'engage pas. Plutôt malin, en cas de poursuites ils vont pas forcément contacter 500 personnes).
-Plusieurs animations utilisant des musiques/clips (concours cosplay etc)
Qui doit déclarer la SACEM? Les assos ou nous? Pour le concert, quel est le plus avantageux? Déclarer un cachet ou simplement un défraiement? On essaie de rester au maximum dans la légalité, pas envie d'avoir des ennuis après..
Merci de vos lumières!
phoenix (was acapela)
2797
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 19 ans
2 Posté le 20/04/2015 à 17:55:36
Hello,
qui gère la billetterie (si l'entrée est payante ?) qui est responsable du festival ? ( "organisé par" noté sur l'affiche)
Rien à voir avec la Sacem, ça
qui gère la billetterie (si l'entrée est payante ?) qui est responsable du festival ? ( "organisé par" noté sur l'affiche)
Citation :
Déclarer un cachet ou simplement un défraiement? On essaie de rester au maximum dans la légalité, pas envie d'avoir des ennuis après..
Rien à voir avec la Sacem, ça
Archion
1406
AFicionado·a
Membre depuis 14 ans
3 Posté le 20/04/2015 à 19:10:40
Il y a 2 concerts, un durant la journée l'autre durant la nocturne. Dans les deux cas les visiteurs payent l'entrée du festival et jamais de billet séparé pour le concert. Le concert fait partie de la liste de nos animations au même titre que les tournois, karaokés etc. Nous ne vendons aucun billet spécifiquement pour le concert.
phoenix (was acapela)
2797
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 19 ans
4 Posté le 20/04/2015 à 20:07:45
Dans ce cas, la décla (préalable) à la SACEM est de votre ressort. Le paiement de la taxe aussi, du coup...
La redevance sera fixée selon un pourcentage du C.A. de la manifestation, en gros. Ou bien un forfait. Un complément d'info ici :
http://www.associations.gouv.fr/717-la-sacem.html
Après, la liste de la totalité des oeuvres diffusées devra être fournie (donc il faudra demander à chaque "animateur" la liste des morceaux utilisés, ainsi que la liste des morceaux joués lors du concert).
La redevance sera fixée selon un pourcentage du C.A. de la manifestation, en gros. Ou bien un forfait. Un complément d'info ici :
http://www.associations.gouv.fr/717-la-sacem.html
Après, la liste de la totalité des oeuvres diffusées devra être fournie (donc il faudra demander à chaque "animateur" la liste des morceaux utilisés, ainsi que la liste des morceaux joués lors du concert).
[ Dernière édition du message le 20/04/2015 à 20:17:01 ]
Archion
1406
AFicionado·a
Membre depuis 14 ans
5 Posté le 20/04/2015 à 20:51:35
Tu veux dire qu'on doit renseigner toute la liste du karaoké? Ça fait des milliers de titres. Pour le concert je ne sais pas non plus ce qu'il y aura comme reprises, donc difficile de lister.
merci pour ta réponse rapide!
merci pour ta réponse rapide!
phoenix (was acapela)
2797
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 19 ans
6 Posté le 20/04/2015 à 21:59:09
C'est aux artistes (et animateurs) de te fournir la liste des morceaux, le jour (ou le lendemain) du festival, en tout cas après avoir joué les morceaux. Il y a des formulaires exprès ( "feuilles jaunes" Sacem). Pour les milliers de morceaux du karaoké, je ne sais pas comment ça fonctionne. Demande à la Sacem : c'est leur job de te renseigner (... et ils prennent assez de thunes comme ça, ils peuvent bien bosser un peu plus :P )
Archion
1406
AFicionado·a
Membre depuis 14 ans
7 Posté le 20/04/2015 à 22:02:43
Merci, je crois en effet que je vais appeler la SACEM direct, parce qu'on est dans beaucoup de cas particuliers simultanément (asso 1901, pas de billets spécial concert etc).
phoenix (was acapela)
2797
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 19 ans
8 Posté le 20/04/2015 à 22:28:40
C'est le billet d'entrée sur le site qui fait de vous les organisateurs de l'ensemble de l'évènement. De ce que j'ai compris, vous êtes légalement seuls responsables. Donc ce n'est pas un cumul de cas particuliers pour vous
Mais de toutes manières il faut effectivement prendre contact avec la Sacem, ne serait-ce que pour déclarer l'évènement.
Mais de toutes manières il faut effectivement prendre contact avec la Sacem, ne serait-ce que pour déclarer l'évènement.
Archion
1406
AFicionado·a
Membre depuis 14 ans
9 Posté le 21/04/2015 à 10:36:21
Bon, il me semblait bien que pour les concerts c'était l'orga qui trinquait, mais pour les animations j'avais un doute. J'appellerai, merci bien en tout cas!
Par contre j'ai souvent vu que le montant dû à la SACEM se calculait comme un pourcentage des recettes des billets + un de la moitié des recettes de la buvette. Pour nous les recettes du concert c'est zéro non? Vu que le concert en lui-même est gratuit
Par contre j'ai souvent vu que le montant dû à la SACEM se calculait comme un pourcentage des recettes des billets + un de la moitié des recettes de la buvette. Pour nous les recettes du concert c'est zéro non? Vu que le concert en lui-même est gratuit
phoenix (was acapela)
2797
Modérateur·trice thématique
Membre depuis 19 ans
10 Posté le 21/04/2015 à 18:31:48
il y a plusieurs barèmes de calcul...
Non, les recettes ce sont celles de l'accès au site du festival (là où il y a les animations ET le concert... si j'ai bien saisi)
Citation :
Pour nous les recettes du concert c'est zéro non? Vu que le concert en lui-même est gratuit
Non, les recettes ce sont celles de l'accès au site du festival (là où il y a les animations ET le concert... si j'ai bien saisi)
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