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Sujet Sacem co-compositeur droits

  • 2 réponses
  • 3 participants
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Sujet de la discussion Sacem co-compositeur droits
voila je vous explique ,je suis auteur-compositeur interprète . Je co-compose mes musiques avec un ami inscrit a la sacem , il veut déposer nos titres , mais moi je ne suis pas inscrit a la sacem . Alors je voudrais savoir si je rempli le formulaire avec lui , et que je le rempli en tant qu'auteur interprète et co-compositeur des oeuvres , avec lui serais-je évincé plus tard ou pas de mes droits de co-compositeur si c'est lui qui dépose les dépôts tout en marquant que je suis co-compositeur sur les bulletins de dépôt puis-je être évincer de l'histoire merci d'avance pour votre aide et vos réponses .
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Bonsoir,

tu te mentionnes sur la déclaration des morceaux. Même si tu n'es pas inscrit, ton collègue ne peut pas prétendre détenir 100 % de chaque morceau. Donc il faut que tu gardes une trace, même si ça ne te permettra pas d'obtenir des droits (en tout cas tant que tu ne seras pas inscrit à la SACEM). Et là, personne n'est évincé... juste que ton collègue ne touchera que 50 % des droits du morceau (si vous faites moitié-moitié) et les autres 50% ne seront pas reversés (cadeau pour la Sacem, ils vont être contents).

http://www.cachets-artistes.com/

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Salut, je travaille de temps en temps avec des gens qui ne sont pas en SACEM, effectivement tu dois remplir ton formulaire avec les mêmes conditions que si tu étais membre.
Un numéro provisoire te sera alors affecté et le jour ou tu seras inscrit, ce numéro deviendra définitif.

Bien sûr tu ne percevras rien (droits) de la SACEM n'étant pas membre.

Fait attention, l'auteur déclare en général 50% des droits en accord avec les autres parties, le mélodiste joue un rôle important (c'est lui le compositeur) viens ensuite les autres compositeurs, arrangeurs...etc
La mélodie et les textes sont les fondamentaux du titre, souvent le compositeur est le mélodiste.
Bien sûr chaque déclarations peut avoir un accord différent entre vous.

Mon dernier dépôt, je suis l'auteur, interprète, mélodiste et compositeur j'ai partagé les droits en quatre car nous étions quatre à travailler dessus.;)
(Simplement pour remercier les collaborateurs d'avoir travaillé avec moi)

Width.Sound-Music