Déclaration SDRM de morceaux faits sur face B

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Jah Ziek

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 9 ans

Sujet de la discussion Posté le 26/11/2015 à 01:06:59

Bonsoir,

Je me suis renseigné sur les démarches à faire pour déclarer des oeuvres en vue d'un pressage mais je me demandais si je déclare un de mes morceaux qui est non déclaré à la Sacem mais qui est fait sur une face B connue, que mettre sur la déclaration SDRM?

Da_Os

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 9 ans

2 Posté le 09/01/2016 à 16:57:22

Up please! Je suis exactement dans la même problématique. :???:

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

3 Posté le 09/01/2016 à 21:13:49

Si vous êtes adhérent à la sacem, la déclaration est obligatoire.
Si vous n'êtes pas à la sacem, PAI (propriétaire actuellement inconnu), parce que vous pouvez toujours adhérer a posteriori.
Peu importe le support

Ex-producteur retraité de la musique en 2016

Da_Os

Nouvel·le AFfilié·e

Membre depuis 9 ans

4 Posté le 10/01/2016 à 13:52:11

Merci d'avoir pris le temps de répondre. Personnellement je ne suis pas encore inscrit,mis à part ça aucuns soucis avec les faces B en somme si je comprend bien?

#Houba

6572

Membre d’honneur

Membre depuis 17 ans

5 Posté le 10/01/2016 à 13:56:00

Aucun. Les droits d'auteur sont de toutes façons traités par titre et par auteur