26 Novembre 2015 à 01:06Déclaration SDRM de morceaux faits sur face B
#1
Bonsoir,
Je me suis renseigné sur les démarches à faire pour déclarer des oeuvres en vue d'un pressage mais je me demandais si je déclare un de mes morceaux qui est non déclaré à la Sacem mais qui est fait sur une face B connue, que mettre sur la déclaration SDRM?
1 réaction
Da_Os
8
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 10 ans
09 Janvier 2016 à 16:57
#2
Up please! Je suis exactement dans la même problématique.
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
09 Janvier 2016 à 21:13
#3
Si vous êtes adhérent à la sacem, la déclaration est obligatoire.
Si vous n'êtes pas à la sacem, PAI (propriétaire actuellement inconnu), parce que vous pouvez toujours adhérer a posteriori.
Peu importe le support
Ex-producteur retraité de la musique en 2016
Da_Os
8
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 10 ans
10 Janvier 2016 à 13:52
#4
Merci d'avoir pris le temps de répondre. Personnellement je ne suis pas encore inscrit,mis à part ça aucuns soucis avec les faces B en somme si je comprend bien?
#Houba
6572
Membre d’honneur
Membre depuis 17 ans
10 Janvier 2016 à 13:56
#5
Aucun. Les droits d'auteur sont de toutes façons traités par titre et par auteur