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Droits Producteurs? Enregistrement? droits voisins?

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Sujet de la discussion Droits Producteurs? Enregistrement? droits voisins?
Salut à tous,
Je vais essayer d'expliquer clairement mon problème.
J'étais en contact régulier avec la chanteuse d'un groupe reconnu dans un style musical bien spécifique (je vais l'appelée B)
En août 2015, elle me parle d'un projet d'album solo dans un style musical très différent. Elle me fait écouter, je trouve ça génial ! Je lui suggère d'adapter un ou deux de ses morceaux en piano/voix (bonus). Ce qui l'emballait complètement.

Vu le coût d'un enregistrement studio, je lui propose de payer les frais d'enregistrement et mix d'une chanson piano/voix et adaptée en français, elle n'est pas francophone! (morceau que j'appellerai X)
Il n'y a pas de contrat signé entre nous mais il y a pas mal d'échanges de mails, plus photos et vidéos de l'enregistrement de X par B en Janvier.

Quels sont donc mes droits sur X? Suis je productrice et propriétaire du master de cette version? Je suis en possession de X, elle ne l'a pas.
Elle est compositrice de X, et je suis l'auteur des paroles en français, et je joue la partie piano.

Comme je le disais plus haut l'enregistrement a eu lieu en Janvier, mais nous nous étions mise d'accord en Novembre, mais elle a déjà presté X (mais en anglais) sans m'en parlé (j'ai découvert les vidéos sur YouTube par après).
Et elle l'a interprété à plusieurs reprises en live après l'enregistrement. En avait-elle le droit sans mon accord?

B a sorti son album 'original' il y a quelques mois (sans piano voix), mais il y a quelques jours, elle me la joue à l'envers et elle a réenregistré l'album complet piano/voix en m'excluant du projet et qui inclura forcément X mais en anglais. Album qui sortira en Janvier 2017.
Peut-elle le faire sans mon accord? Ai-je le droit de réclamer des droits voisins sur X?
X n'a jamais été publié.

C'est assez vague pour moi, et je me demande vraiment si je n'ai rien à dire, ou si je suis en droit de réclamer certains droits sur X?

J'espère que c'est assez clair et que vous pourrez m'aider à éclaircir ces points, ça m'ennuie de me sentir quelque peu arnaquée dans l'histoire...

Une dernière question, suis-je en droit de mettre en ligne (même pas en vente) la version française de X, ou je dois avoir son accord?

Merci d'avance pour votre aide et vos réponses.
2
Salut,
A mon sens, tu n'es pas dans une bonne position du tout et il va être très difficile de rattraper le coup.
--
Concernant les droits de production du titre piano/voix en français :
Si tu n'as pas de contrat de cession d'enregistrement signé avec l'artiste, celui-ci ne t'a pas cédé ses droits.
Je ne sais pas comment ça se passe à l'étranger, mais en France c'est plié.
Pas de contrat, pas de cession de bandes master.
Donc là déjà, tu es mal.

D'autant que si tu n'as pas de contrat, tu ne peux pas bénéficier d'une clause dite "catalogue", à savoir l'impossibilité pendant plusieurs années pour l'artiste de ré-enregistrer, avec un autre producteur, les titres produits par tes soins.
Donc en ce qui concerne la version piano/voix ré-enregistrée en anglais du titre, à priori tu ne peux strictement rien y faire.

Les échanges de mails, les factures de studio (s'il y en a), les vidéos c'est bien mais en tant que pièces à produire dans le cadre d'un long procès qui va te coûter cher et que tu vas perdre, donc que tu n'intenteras pas.
--
Concernant les droits d'auteurs relatifs à l'adaptation en français du titre piano/voix et éventuellement des arrangements de piano :
Ici on parle de tes droits d'auteurs en tant qu'adaptateur d'un texte et ou éventuellement d'arrangements de piano.
Dans une situation normale, tu déposes à la SACEM, avec les auteurs-compositeurs originaux de l'oeuvre, la version adaptée de l'oeuvre indiquant la répartition des droits entre les auteurs et compositeurs.

Je pense que ça, c'est peut-être toujours possible bien que, si l'artiste n'est pas francophone, elle peut carrément s'en claquer de la SACEM et de la version française de son titre...(surtout si elle t'a déjà piqué la ligne de piano).

Tu peux déjà déposer ton texte seul en français à la SACEM, par sécurité, si tu en es sociétaire.
Tu ne pourras pas déposer une version complète du titre adapté sans la signatures des auteurs-compositeurs originaux de l'oeuvre.
Ta seule chance consisterait à t'entendre avec l'artiste sur la signature d'une feuille SACEM.
--
Concernant le reste :
- Tu n'a aucune possibilité d'empêcher un artiste de jouer une oeuvre en public, encore moins sans contrat (heureusement d'ailleurs),
- Si le producteur de l'enregistrement ne t'a pas fait de cachet (!), tu ne pourras pas démontrer que c'est toi qui joue du piano sur le titre et donc tu ne pourras pas prétendre au versements de droits voisins.
- Tu ne peux absolument rien réclamer dans le cadre d'un ré-enregistrement du titre en anglais, à l'exception peut-être de points d'arrangements concernant la ligne de piano, et là, tu es mal aussi.

Enfin, concernant la mise en ligne de l'oeuvre piano/voix en français, cela pourrait représenter une stratégie compte-tenu que cela démontrerait que l'oeuvre existe.
Mais je pense que l'artiste et son producteur feront retirer ladite mise en ligne de l'oeuvre pour cause de copyright infrigement.
@+


3
Salut, Merci beaucoup pour ta réponse, c'est ce que je craignais, je pensais que le fait d'avoir payer tous les frais, même sans contrat, mais avec preuves écrites par mail auraient joué en ma faveur... Et je pensais vraiment que ses demandes écrites (même si c'est pas en contrat officiel) étaient suffisantes...

donc si je comprends bien,'pas de contrat, pas de cession bande master' signifie que la bande master appartient à l'artiste??? Et non au producteur??? Dingue ça tout de même !

Bon et bien j'ai été trop gentille... J'ai été roulée dans la farine...
Elle a autoproduit son album (financement participatif plutôt), elle a pas mal de fans de francophones, puisque j'ai rien à gagner et rien à perdre, je pense tout de même mettre en ligne... (sans vendre, et mon topic n'était pas dans ce but là),ça y est déjà mais en privé, je mettrai en mode public... Je n'aime pas la malhonnêteté, à défaut de pouvoir faire quelques choses (hors droits d'arrangements, merci aussi pour les infos, j'attends d'entendre la version réenregistrée, mais d'après les échos c'est prequ'à 100% Ma version), et bien c'est la seul chose qui démontrera que la chanson existe...

Pour le fait que ce soit moi qui joue du piano, je pensais que j'étais du coup producteur moi-même, puisque j'ai tout payé moi même... Donc, je ne me suis pas fait de contrat avec moi-même.

En fait j'ai tout payé, mais je ne suis pas productrice, elle n'a rien payé donc elle ne peut tout de même être productrice de ce morceau qd même?
4
Salut,

Ben c'est un grand classique.
Il faut faire gaffe avec les artistes parce que compte-tenu de la nature des relations de production en mode autoprod, qui sont généralement assez cool, celui qui s'investi un peu innocemment comme tu l'as fait (et c'est très bien) peut rapidement se faire déposer par un artiste un peu borderline côté éthique personnelle.
Je ne te raconte même pas quand une vrai maison de disque s'intéresse au projet...contrat ou pas d'ailleurs.

Elle est productrice par défaut puisque qu'elle ne t'a pas cédé d'autorisation de fixation.
Sa performance, n'ayant été cédée à un tiers, reste à lui appartenir.
--
Ton histoire n'est pas très cool, surtout pour ta ligne de piano.
@+
5
Salut Noizydon,

Merci encore pour tes réponses. Au moins tout est plus clair pour moi (même si c'est sacrément à mon désavantage) et je sais que je ne peux rien faire :??:
Comme quoi, je voulais encore bien faire en l'aidant (alors que vu son statut artistique, et qu'elle tourne dans le monde entier, elle a certainement plus les moyens financiers que moi).
Me voilà donc en possession d'un morceau qu'elle n'a même pas elle-même et sur lequel je n'ai au final aucuns droits.
Encore un tout grand merci de m'avoir éclairée, car à force de lire des trucs à gauche et à droite, j'étais un peu embrouillée, et ce n'était vraiment pas clair pour moi.
Et, à l'avenir on ne m'y reprendra plus !
@+
6
Ta situation est bien triste... Courage! PS : si jamais tu as finalement posté le lien de ta version, ça m'intéresserait d'écouter.
En tous cas, merci noizydon pour tes précieux conseils, qui peuvent grandement nous servir à tous.

Spotify : https://open.spotify.com/artist/78I7kZBeZ01Y1oy6MwyZtT

Soundcloud : https://soundcloud.com/west-kdamsend

7
Salut,
J'avais répondu, mais je ne sais pas pour quelles raisons ça n'est pas là.
Merci West.K pour ton soutien.
Le lien est posté sur le net mais en mode privé pour le moment. Je ne sais pas trop si je ne risque pas des problèmes si je le mets en mode public puisque je n'ai au final aucuns droits dessus.
C'est hallucinant tout de même, je paye de moi-même (donc pas via le financement participatif) l'enregistrement des certains morceaux, et au final je me retrouve à ne pouvoir rien réclamer !
Même pas pour les arrangements piano que j'ai composé (qui seront certainement attribué à une personne tierce, qui n'a fait que joué ce que j'ai écrit !), alors que j'ai un bon nombre de mails et sms + photos et vidéos au studio, ce qui pour moi prouvait qu'elle marquait son accord (d'autant plus qu'elle m' a demandé par écrit que j'écrive les lignes piano + les lyrics en français pour un des morceaux). C'est assez hallucinant de voir que je n'ai aucuns droits... Mais si tel est la loi ! C'est clair que grâce à Noyzidon,je ne me suis pas lancée à essayer de faire valoir des droits, ce que j'avais l'intention de faire, car je me retrouvais le bec dans l'eau!
Mais ça me 'titille' de mettre tout de même en public, bon nombre de ses fans (elle a en plus pas mal de fans francophones) seraient ravis d'entendre la version française inédite (même les non francophones), et qu'elle n'a même pas en sa possession.
Juste un petit pied de nez, avant la sortie de la version de l'album en piano-voix qui sortira fin Janvier. Après le pognon que j'ai investi, plus le temps que j'ai passé à adapter ses morceaux, ce serait peut-être un juste retour des choses pour moi, même si je n'y gagne rien. Mais faut que je sois sûre que ça ne se retournera pas contre moi :-/
Comme quoi, il ne faut vraiment faire confiance à personne dans ce métier, c'est une personne qui a l'air plutôt sincère, et qui est même sympa avec ses fans, mais c'est juste de la manipulation (j'entretenais une relation professionnelle avec elle, pas d'une fan, mais avec du recul, je réalise qu'elle les manipule bien en fait, et ça marche plutôt bien puisque qu'en qqs heures à peine elle avait déjà atteint son objectif, pour sa campagne crowdfunding, qui durait 2 mois, elle a complètement dépasser son 'objectif' !). Toujours rester vigilant en fin de compte, mais jamais j'aurais pensé que je n'aurais rien de rien...

Si je la met en public , je te mettrai le lien ci dessous.
Encore merci pour ton soutien ! :-)
8
Salut,

Bon, après je ne suis pas un oracle (pas encore complètement du moins).
--
Je ne sais pas où tu en es avec elle mais tu devrais peut-être la contacter gentiment, en premier lieu concernant tes arrangements de piano, pour savoir si tu es bien crédité pour ceux-ci sur son disque (ce qui serait tout de même la moindre des choses).

Ensuite, si elle se paie ta tête, vas-y en mode pas de pitié, diffuse ta version, vends-la, raconte ce qu'elle t'a fait.
Tu vas voir, elle va adorer d'autant qu'elle ne pourra pas faire grand chose non plus pour t'arrêter.
Mais être méchant c'est pas bien et tu as peut-être mieux à faire.
@+
9
Salut Noizydon,
L'album sort la semaine prochaine, mais certains l'ont déjà reçu, je me suis un peu renseignée, et rien mon nom n'apparait pas, et c'est même attribué sous le nom de quelqu'un d'autre... :furieux:

Elle passait sur une radio Hollandaise ce soir, j'ai forcément écouter, puisqu'elle y était avec son pianiste, et les lignes piano que j'ai écrite sont exactement ce que j'ai écrit !!! Y a même pas une petite variation ! J'en reviens pas !

C'est vrai, être méchant c'est pas bien, MAIS après tout, si je suis en droit de vendre et diffuser, et qu'elle ne pourrait pas faire grand chose pour m'arrêter, je pense que je vais le faire et balancer le tout sur les réseaux sociaux ! Après tout le mal que je me suis donné, et que j'entends ce qui est joué est ce que j'ai écris et que c'est quelqu'un d'autre que je ne connais même pas qui va percevoir des droits dessus, je suis complètement dégoutée !

Encore merci pour tes conseils :-) @+