les programmes types de la SACEM... je veux ma thune !!!
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harry potar
3
Nouvel·le AFfilié·e
Membre depuis 7 ans
salut tout le monde
voici ma situation :
je suis inscrit à la SACEM depuis bientôt 3 ans. J'ai déclaré un bon paquet d'oeuvres. et des programmes types. je fais beaucoup de concerts et je ne joue et déclare que mes compos. donc la SACEM est mon amie (enfin ça dépend... je suis aussi organisateur occasionnel
)
sauf que... je n'ai jamais rien touché sur des déclarations de programmes types. et ça fait maintenant 3 ans que j'en déclare l'utilisation (à chaque date, plusieurs par mois, certaines avec plusieurs milliers de participants, vous imaginez la facture...). j'ai pourtant veillé à ce que tout soit bien déclaré. après appel à la SACEM, j'ai même eu la confirmation que l'utilisation de mes programmes types a bien été enregistrée de leur côté. et pourtant pas l'ombre d'un centime.
pire : j'ai fait un test : j'ai déclaré des titres individuels plutôt qu'un programme type et là j'ai eu ma thune direct à la répartition suivante. hélas ce n'est pas toujours possible de faire ainsi (par exemple lorsque les orgas sont relous et se contentent de payer le forfait sans demander aux artistes de remplir de fiches et que je dois donc faire la décla d'utilisation de programme à leur place après la date, ce qui est totalement recevable dixit la sacem, ou encore lorsque les dates sont à l'étranger mais là on s'écarte du problème). et puis de toute façon le problème principal c'est de récupérer la SACEM de mes prestations ces 3 dernières années.
j'ai aussi rempli leur fameux tableau avec lequel ils sont censés vérifier l'utilisation des programmes (et le tableau est bien rempli) et après plusieurs appels j'ai toujours la même réponse : toujours pas traité.
et voici maintenant ma question :
est-ce que quelqu'un a déjà été dans le même cas et a résolu le problème ?
merci d'avance
voici ma situation :
je suis inscrit à la SACEM depuis bientôt 3 ans. J'ai déclaré un bon paquet d'oeuvres. et des programmes types. je fais beaucoup de concerts et je ne joue et déclare que mes compos. donc la SACEM est mon amie (enfin ça dépend... je suis aussi organisateur occasionnel
)sauf que... je n'ai jamais rien touché sur des déclarations de programmes types. et ça fait maintenant 3 ans que j'en déclare l'utilisation (à chaque date, plusieurs par mois, certaines avec plusieurs milliers de participants, vous imaginez la facture...). j'ai pourtant veillé à ce que tout soit bien déclaré. après appel à la SACEM, j'ai même eu la confirmation que l'utilisation de mes programmes types a bien été enregistrée de leur côté. et pourtant pas l'ombre d'un centime.
pire : j'ai fait un test : j'ai déclaré des titres individuels plutôt qu'un programme type et là j'ai eu ma thune direct à la répartition suivante. hélas ce n'est pas toujours possible de faire ainsi (par exemple lorsque les orgas sont relous et se contentent de payer le forfait sans demander aux artistes de remplir de fiches et que je dois donc faire la décla d'utilisation de programme à leur place après la date, ce qui est totalement recevable dixit la sacem, ou encore lorsque les dates sont à l'étranger mais là on s'écarte du problème). et puis de toute façon le problème principal c'est de récupérer la SACEM de mes prestations ces 3 dernières années.
j'ai aussi rempli leur fameux tableau avec lequel ils sont censés vérifier l'utilisation des programmes (et le tableau est bien rempli) et après plusieurs appels j'ai toujours la même réponse : toujours pas traité.
et voici maintenant ma question :
est-ce que quelqu'un a déjà été dans le même cas et a résolu le problème ?
merci d'avance
crossroads
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Je poste, donc je suis
Membre depuis 20 ans
harry potar
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Nouvel·le AFfilié·e
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noizydon
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